Arrêt nº I 55/99 de IIe Cour de Droit Social, 19 septembre 2000

Date de Résolution:19 septembre 2000
Source:IIe Cour de Droit Social
 
EXTRAIT GRATUIT

[AZA 7]

I 55/99 Sm

IIIe Chambre

composée des Juges fédéraux Schön et Spira, Ribaux, suppléant; Berthoud, Greffier

Arrêt du 19 septembre 2000

dans la cause

G.________, recourant, représenté par Maître Bernard Cron, avocat, rue de Bourg 1, Lausanne,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue Général-Guisan 8, Vevey, intimé,

et

Tribunal des assurances du canton de Vaud, Lausanne

A.- Né en 1942, G.________ a exercé la profession de boulanger indépendant. Le 5 avril 1993, il a présenté une demande de rente AI, se plaignant d'une aggravation, depuis un an, des dorsalgies et des lombalgies dont il souffrait à la suite d'une chute sur le dos survenue en 1989.

Le diagnostic de kyste de Tarlov (Vème racine lombaire droite) et de hernie para-médiane droite de l'espace L1-L2 a été posé. Les docteurs C.________, médecin à la Permanence de Longeraie, à Lausanne (rapport des 14 mai, 13 décembre 1993 et 20 avril 1995) et Z.________, neurochirurgien (rapport du 15 février 1994) ont estimé que leur patient présentait une incapacité totale de travail depuis le 26 septembre 1991. De son côté, le docteur F.________, neurologue, n'a pas pu se prononcer au sujet de l'incapacité de travail (rapport du 13 septembre 1993).

Le 14 juin 1994, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (l'office AI) a effectué une enquête économique pour les indépendants, au terme de laquelle il a évalué l'activité encore possible de l'assuré à 50 %. En particulier, il a constaté que celui-ci ne faisait plus d'efforts, mais qu'il pouvait diriger son exploitation. Par décision du 10 août 1995, l'office AI a ainsi fixé le degré d'invalidité de l'assuré à 50 % à partir du 1er septembre 1992, lui allouant une demi-rente d'invalidité, assortie de rentes complémentaires pour les membres de sa famille. Saisi d'un recours contre cette décision, le Tribunal des assurances du canton de Vaud l'a toutefois annulée et renvoyé le dossier à l'administration, pour nouvelle décision, considérant en bref qu'elle reposait "sur une instruction fort sommaire" (jugement du 14 décembre 1995).

Après avoir réalisé une nouvelle enquête économique, le 15 août 1996, l'office AI a confirmé son premier point de vue, par décision du 25 novembre 1996.

B.- G.________ a déféré cette décision au Tribunal des assurances du canton de Vaud, en demandant que son taux d'invalidité soit fixé à 80 % et qu'un expert neutre soit commis.

Par jugement du 26 juillet 1998, la juridiction cantonale a rejeté le recours.

C.- G.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation, avec suite de dépens, en concluant au versement d'une rente entière d'invalidité. Il sollicite derechef la mise en oeuvre d'une expertise...

Pour continuer la lecture

SOLLICITEZ VOTRE ESSAI