Arrêt nº 4C.106/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 13 septembre 2000
| Date de Résolution | 13 septembre 2000 |
| Source | Ire Cour de Droit Civil |
[AZA 3]
4C.106/2000
Ie COUR CIVILE
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13 septembre 2000
Composition de la Cour: MM. Walter, président, Leu et Corboz,
juges. Greffière: Mme Aubry Girardin.
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Dans la cause civile pendante
entre
S tokims Sàrl, à Genève, défenderesse et recourante, représentée par Me Louis Gaillard, avocat à Genève,
et
Bruno Gaussen, à Genève, demandeur et intimé, représenté par Me Salvatore Aversano, avocat à Genève;
(contrat de mandat; acte illicite)
Vu les pièces du dossier d'où ressortent
les faits suivants:
A.- Gérard Blohorn et Patrick Hubscher, fondateurs de la société de gestion de fortune Stokors SA, ont créé, en 1996, Stokims Sàrl (ci-après: Stokims), dont le siège est à Genève. Le but social de cette seconde société consistait, aux termes de l'inscription au registre du commerce, à effectuer "des opérations dans les domaines financiers et commercial, notamment représentation en Suisse de courtiers établis à l'étranger et établissement de relations d'affaires entre ses clients et ses courtiers, gestion de portefeuilles, conseil et gestion de patrimoine, octroi de prêts à des tiers, prise de participation dans d'autres sociétés ainsi qu'opérations s'y rapportant". Le nom "Stokims" fait référence à Stokors SA, ainsi qu'à Kim Eng, courtier dans le sud-est asiatique.
L'unique employé de Stokims était un ressortissant philippin établi à Genève, Hortencio "Buddy" Brillantes. Selon le registre du commerce, il était directeur avec signature collective à deux, aux côtés d'un gérant en la personne d'un avocat genevois. En réalité, Brillantes agissait seul et de manière autonome pour Stokims. Envers les clients de la société, il avait l'habitude de se présenter comme l'un de ses fondateurs et associés, parfois même en présence de Patrick Hubscher, qui ne le contredisait pas. Il vantait également la qualité des "autres" associés du groupe.
Toujours en 1996, Brillantes a été présenté au courtier Bruno Gaussen, qui était intéressé à investir, pour son propre compte, en valeurs asiatiques. Après avoir fait l'éloge des qualités des fondateurs de Stokims et des siennes, Brillantes a évoqué la possibilité de créer un fonds de placement et même de fonder une nouvelle banque. Il a remis à Gaussen de la documentation sur un fonds philippin déjà existant et assez performant, ainsi que des documents sur Kim Eng et sa propre carte de visite portant les indications: "Hortencio M. Brillantes III, Courtier d'affaires, Stokims Sàrl".
Brillantes a fini par convaincre Gaussen de lui remettre en gestion 100'000 US$. Compte tenu de la confiance régnant entre courtiers genevois, Bruno Gaussen ne s'attendait pas obtenir une confirmation de leur accord, mais uniquement à recevoir régulièrement des traces écrites de son investissement. Il n'a donc pas prêté une attention particulière au document préparé par Brillantes sur papier sans en-tête et intitulé simplement "accord", aux termes duquel Brillantes devait agir comme "conseiller d'investissement" et "gérer" la somme de 100'000 US$, son unique rémunération pour ce service étant une participation de 50 % sur les commissions usuelles prélevées par Kim Eng. Ce document a été signé le 2 décembre 1996 et, le 10 décembre 1996, Gaussen a fait virer 100'000 US$ sur un compte de Kim Eng à Manille (Philippines), avec la référence "TAB", sans savoir que cette abréviation signifiait "The account Brillantes", soit le compte personnel de Brillantes auprès de Kim Eng.
Brillantes a effectué plusieurs transactions au moyen de l'argent versé par Gaussen, en utilisant le papier de Stokims...
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