Arrêt nº 6S.167/2000 de Cour de Droit Pénal, 24 juin 2000
| Date de Résolution | 24 juin 2000 |
| Source | Cour de Droit Pénal |
[AZA 0]
6S.167/2000/ROD
COUR DE CASSATION PENALE
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24 juin 2000
Composition de la Cour: M. Schubarth, Président, Président
du Tribunal fédéral, Mme Escher, Juge, et Mme Brahier
Franchetti, Juge suppléante. Greffière: Mme Angéloz.
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Statuant sur le pourvoi en nullité
formé par
B.________, représenté par Me Bernard Geller, avocat à Lausanne,
contre
l'arrêt rendu le 25 août 1999 par la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois dans la cause qui oppose le recourant au Ministère public du canton deV a u d;
(art. 127 CP; exposition)
Vu les pièces du dossier, d'où ressortent
les faits suivants:
A.- Ressortissant italien né en 1972, B.________ a commencé à fumer du haschisch après le décès de sa mère en 1986, puis est passé aux drogues dures, devenant dépendant de l'héroïne dès 1991.
A la fin 1995, il a fait la connaissance d'A. ________, née en 1977. Ils ont eu une relation très étroite, passant des vacances ensemble et faisant pratiquement ménage commun, même s'ils n'ont jamais officiellement cohabité en raison de l'opposition des parents d'A. ________. En 1997, cette dernière consommait de l'héroïne depuis quatre ans et occasionnellement de l'ecstasy.
Dans la soirée du 4 juillet 1997, B.________ et son amie ont consommé chacun deux ecstasies. Le lendemain matin, A.________ s'est réveillée en se plaignant d'un état anxieux et nerveux consécutif à la prise de drogue de la veille. Sur le conseil de B.________, elle a pris trois ou quatre comprimés de Tranxilium. Plus tard, vers 14 heures, elle a bu 15 cc de méthadone, qu'elle a prise dans un des flacons que possédait son ami, qui s'est aperçu de la disparition du liquide. A.________ s'est ensuite trouvée de plus en plus mal; elle était dans un état somnolent et confusionnel et avait de la peine à se déplacer.
Le lendemain 5 juillet 1997, en fin d'après-midi, B.________ a retrouvé A.________ sur le sol de l'appartement, face contre terre, entre la table et le canapé. Il a constaté qu'elle avait des hématomes au visage et aux jambes; elle était très agressive et se plaignait de douleurs à la jambe et au bassin. Il l'a alors mise au lit, où la jeune femme est restée, dans un état de somnolence proche de l'inconscience, jusqu'au 7 juillet 1997 vers 10 heures, lorsque B.________ a appelé une ambulance. En raison de cet état de quasi-paralysie, A.________ était incapable de réagir par elle-même dès l'après-midi du 5 juillet. B.________ a admis s'être rendu compte qu'elle était en danger, car il connaissait les risques de l'absorption cumulée d'ecstasy, de Tranxilium et de méthadone. Inquiet, il lui a demandé à plusieurs reprises si elle voulait qu'il appelle ses parents ou un médecin, mais elle a refusé.
A l'hôpital, les médecins ont diagnostiqué de multiples dermabrasions, des ecchymoses, des lésions compatibles avec des "brûlures" ainsi que des signes neurologiques au niveau des membres supérieurs et inférieurs droits. Selon un rapport établi par l'Institut de médecine légale, les lésions de compressions par décubitus constatées chez la victime sont la conséquence d'une diminution, voire de la perte, de la vigilance ou de la sensibilité à la douleur, telle qu'on peut l'observer chez une personne sous l'influence de substances hypnotiques ou antalgiques; elles sont dues à la position du corps dans le lit et à la longue immobilisation de l'intéressée; la vie d'A. ________ a été potentiellement mise en danger en raison, d'une part, de l'influence combinée de substances toxiques et, d'autre part, des complications pouvant survenir à la suite d'une telle intoxication (inhalation trachéo-bronchique du contenu gastrique, déshydratation, broncho-pneumonie, comportement pathologique).
A.________ a été hospitalisée durant deux semaines à la suite de ces événements et s'est trouvée en incapacité de travail pendant six mois. Actuellement, elle a toutefois recouvré toutes ses fonctions physiques et psychiques.
B.- Par jugement du 8 juin...
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