Arrêt nº 8C 868/2010 de Ire Cour de Droit Social, 6 septembre 2011
| Date de Résolution | 6 septembre 2011 |
| Source | Ire Cour de Droit Social |
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C_868/2010
Arrêt du 6 septembre 2011
Ire Cour de droit social
Composition
MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Frésard et Niquille.
Greffier: M. Beauverd.
Participants à la procédure
M.________,
représenté par Me Michel De Palma, avocat,
recourant,
contre
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne,
intimée.
Objet
Assurance-accidents (révision),
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton du Valais du 14 septembre 2010.
Faits:
A.
Le 5 juin 1990, M.________, né en 1962, a été victime d'un accident de la circulation au cours duquel il a subi un polytraumatisme. La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) lui a alloué, depuis le 1er novembre 1995, une rente d'invalidité fondée sur une incapacité de gain de 33,33 % pour les séquelles physiques de cet accident.
Par décision du 12 avril 2002, confirmée sur opposition le 29 mai suivant, la CNA a refusé ses prestations pour une rechute annoncée le 4 février 2002.
Le 22 mars 2004, l'assuré a annoncé une aggravation de son atteinte à la santé sous la forme d'un syndrome lombosciatique aigu, d'une lésion méniscale au genou gauche et d'une hypotrophie de la musculature de la jambe gauche. Par décision du 1er septembre 2005, confirmée sur opposition le 5 janvier 2006, la CNA a refusé d'allouer ses prestations pour les troubles allégués.
M.________ a recouru contre cette décision sur opposition devant le Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais (aujourd'hui, Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal). Postérieurement à la clôture de l'échange d'écritures, il a produit un rapport du professeur G.________, médecin-cadre au Centre Hospitalier X.________, du 22 mars 2007. La juridiction cantonale a écarté d'emblée cette pièce en raison de son dépôt tardif et elle a rejeté le recours par jugement du 21 juin 2007.
Saisi d'un recours en matière de droit public formé contre ce jugement, le Tribunal fédéral l'a rejeté par arrêt du 28 mars 2008 (8C_432/2007).
B.
Dans un rapport du 28 juillet 2008, le docteur E.________, spécialiste en neurologie et médecin associé à la Clinique Y.________, a indiqué que le bilan électroclinique démontrait essentiellement, en plus d'une atteinte axonale modérée dans le territoire du fémoro-cutané droit, des signes d'atteinte sensitivomotrice par axonotmésis partielle du sciatique poplité externe gauche. Selon ce médecin, l'ensemble de ces anomalies était compatible avec des séquelles du polytraumatisme subi en 1990.
De son côté, le docteur V.________, spécialiste en...
Pour continuer la lecture
SOLLICITEZ VOTRE ESSAI