Arrêt nº 1B 6/2011 de Ire Cour de Droit Public, 6 janvier 2011

Date de Résolution: 6 janvier 2011
Source:Ire Cour de Droit Public
 
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Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

1B_6/2011

Arrêt du 6 janvier 2011

Ire Cour de droit public

Composition

M. le Juge Fonjallaz, Président.

Greffier: M. Parmelin.

Participants à la procédure

A.________,

recourant,

contre

B.________, Juge d'instruction de l'arrondissement du Nord vaudois, rue du Valentin 18, 1400 Yverdon-les-Bains,

intimé.

Objet

procédure pénale, récusation,

recours contre l'arrêt du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 23 décembre 2009.

Considérant en fait et en droit:

  1. Par arrêt du 23 décembre 2009, notifié le 5 janvier 2010, le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté la demande présentée le 14 décembre 2009 par A.________ tendant à la récusation du Juge d'instruction de l'arrondissement du Nord vaudois, B.________, en charge de la plainte pénale pour diffamation qu'il avait déposée à l'encontre de C.________.

    Le 17 décembre 2010, le Président du Tribunal cantonal a notamment transmis une copie de cet arrêt à A.________, à la demande de celui-ci, en attirant son attention sur le fait que cet envoi ne faisait pas repartir le délai de recours.

    Par acte du 3 janvier 2011, A.________ a recouru auprès du Tribunal fédéral contre l'arrêt rendu par le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal le 23 décembre 2009. Il n'a pas été demandé de réponses au recours.

  2. Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 135 III 329 consid. 1 p. 331).

    Aux termes de l'art. 100 al. 1 LTF, le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète. L'arrêt attaqué a été notifié au recourant le 5 janvier 2010. On ignore la date exacte à laquelle celui-ci a retiré le pli qui le contenait. Peu importe car l'acte de recours, remis à la poste le 3 janvier 2011, est de toute manière manifestement tardif. L'envoi, en date du 17 décembre 2010, d'une copie de l'arrêt du Tribunal d'accusation du 23 décembre 2009 au recourant, à la demande de ce dernier, n'a pas fait courir un nouveau délai de recours contre cet arrêt qui est entré en force, comme l'a précisé à juste titre le Président du Tribunal cantonal (cf. ATF 119 V 89 consid. 4b/aa p. 94; 115 Ia 12 consid. 4c p. 20). Enfin, le recourant ne fait valoir aucune circonstance qui l'aurait empêché ou dissuadé de recourir en...

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