Arrêt nº 8C 759/2009 de Ire Cour de Droit Social, 17 juin 2010
| Date de Résolution | 17 juin 2010 |
| Source | Ire Cour de Droit Social |
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C_759/2009
Arrêt du 17 juin 2010
Ire Cour de droit social
Composition
MM. les Juges Ursprung, Président,
Frésard et Maillard.
Greffière: Mme Berset.
Participants à la procédure
Office cantonal de l'emploi, rue des Glacis-de-Rive 6, 1207 Genève,
recourant,
contre
F.________,
intimé.
Objet
Assurance-chômage (suspension du droit à l'indemnité),
recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève, Chambre 2, du 14 juillet 2009.
Faits:
A.
F.________ s'est réinscrit à l'Office cantonal genevois de l'emploi (OCE) et un délai-cadre d'indemnisation a été ouvert en sa faveur du 21 février 2008 au 20 février 2010.
Du 5 mai au 5 septembre 2008, l'assuré a suivi, à raison de huit heures par jour, une mesure du marché du travail auprès de « X.________ » sur décision du 28 avril 2008 de l'OCE. Durant cette période, il a bénéficié de deux cours « Photoshop », niveau I et II, du 7 juillet au 18 juillet 2008, dispensé par l'Institut Z.________. Il a été convenu à cette occasion que F.________ effectuerait un stage dans l'entreprise « Y.________ ». En raison d'une surcharge de travail de l'employeur, le stage n'a pas pu avoir lieu à l'issue des cours et l'assuré devait reprendre contact avec « Y.________ » à la fin du mois de septembre 2008.
Lors d'un entretien du 2 octobre 2008 avec F.________, la conseillère en personnel a constaté que la mise en exécution du stage chez « Y.________ » avait échoué. Considérant que le prénommé se trouvait dans une dynamique négative, elle a estimé qu'une mesure d'accompagnement pourrait l'aider et lui a remis le catalogue de trois mesures envisageables. Lors de l'entretien du 7 octobre 2008, la conseillère en personnel a avisé l'assuré que l'une d'entre elles (W.________) étant exclue par manque de place, la mesure serait exécutée auprès de la Maison V.________.
La Maison V.________ - qui a pour mission d'aider les personnes en difficulté dans la recherche d'un emploi à se reclasser rapidement - a convoqué l'assuré afin qu'il suive une séance d'accueil prévue pour le 20 octobre 2008. Celui-ci n'a pas donné suite à l'invitation si bien que cette institution a établi une seconde convocation pour le 27 octobre 2008. Le 28 octobre 2008, l'assuré a contacté sa conseillère en personnel pour l'informer qu'il s'était présenté à la séance d'accueil de la Maison V.________. Il lui a exposé que cette mesure ne lui apporterait rien et qu'il ne voulait pas perdre son temps. Après avoir interrogé la conseillère en personnel sur la pertinence du stage, la Maison V.________ a convoqué l'assuré pour des séances prévues les 10, 11 et 12 novembre 2008. L'intéressé ne s'est pas présenté.
Lors d'un entretien téléphonique du 25 novembre 2008, l'assuré a déclaré à sa conseillère en personnel que dès l'instant où il reçoit son courrier en « poste restante », la convocation de la Maison V.________...
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