prix du cuivre suisse

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  • Arrêt nº 4C.93/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 25 août 2003

    ..., sise sur la commune de O.________ pour le prix de 160 000 fr. C'est E.________ qui a établi les ... la compétence ratione loci des tribunaux suisses pour se saisir de l'affaire, P.________ a conclu ... pose d'un robinet et de celle d'un bac en cuivre autorisant une déduction de 235 fr., TVA non ...