chirurgien salaire

54 résultats pour chirurgien salaire

  • Évaluation de vLex
  • Arrêt nº 8C 354/2012 de Tribunal Fédéral, 11 février 2013

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    ...Rapatrié en Suisse, il a été soigné par le docteur K.________, chirurgien, lequel a constaté des fractures de la clavicule droite, du radius distal droit, de l'avant-bras ...Elle a aussi considéré que la manière dont l'intimée avait calculé les salaires avec et sans invalidité était correcte. Elle a donc confirmé de facto le taux d'invalidité de ...

  • Arrêt nº 4A 329/2012 de Tribunal Fédéral, 4 décembre 2012

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    ...Le chirurgien thoracique A.________, des HUG, a pratiqué une biopsie sur la neuvième côte gauche du patient le ...1 LTF). 2.4.2 Tout en admettant que le patient avait droit à une retraite de 70% de son salaire brut après 35 ans de cotisations, l'hôpital public considère qu'il n'est pas établi que ces ...

  • Arrêt nº 8C 144/2012 de Tribunal Fédéral, 9 novembre 2012

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    ...Le docteur R.________, chirurgien orthopédiste et médecin traitant, a diagnostiqué une pseudarthrose de la jambe gauche en raison ..., il a fixé le revenu d'invalide sur la base de l'Enquête suisse sur la structure des salaires éditée par l'Office fédéral de la statistique (ESS 2008, TA1, valeur centrale, niveau de ...

  • Arrêt nº 8C 775/2017 de Tribunal Fédéral, 13 juin 2018

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    ... .  . 4.2. Se fondant sur un rapport du 18 mars 2017 du docteur I.________, chirurgien spécialisé en médecine légale et en médecine des assurances à l'étranger, produit en ... d'invalide de l'assuré sur la base des données de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS), retenant un revenu mensuel de 5'312 fr., fondé sur le tableau TA1, niveau de compétences ...

  • Arrêt nº 8C 106/2012 de Tribunal Fédéral, 19 février 2013

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    ..., l'accident étant survenu dans les 30 jours suivant celui où a pris fin le droit au demi-salaire au moins (art. 3 al. 2 LAA). Le processus de guérison de la fracture s'est révélé lent. Dans un rapport du 20 janvier 2006, le professeur J.________, chirurgien traitant, a indiqué que l'assurée pouvait désormais charger complètement son genou sans ...

  • Arrêt nº 8C 782/2011 de Tribunal Fédéral, 11 octobre 2012

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    ... chirurgicales ont été nécessaires (voir les rapports du docteur C.________, chirurgien orthopédiste). Un bilan médical à la Clinique Y.________ a également mis en évidence un état ...Le montant issu de la moyenne des salaires du total des DPT entrant en considération pour lui (en l'occurrence trente-trois postes de ...

  • Arrêt nº 4A 488/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 21 janvier 2011

    Né en 1956, X.________ a travaillé depuis 1986 comme aide ferblantier/couvreur; il est marié et n'a plus d'enfants à charge; il n'a pas de formation; il est droitier. Depuis quelques années, il était employé auprès de l'entreprise de A.________ en étant payé à l'heure; il ne travaillait pas les jours de pluie; durant la saison morte, il était parfo...

    ...En 2001, son salaire horaire était de 26 fr. bruts, treizième salaire inclus. En juin 2001, X.________ a consulté son ...Convoqué le 8 octobre 2001, X.________ a fait la connaissance du chirurgien en salle d'opération; à la suite de l'intervention, le patient s'est plaint de paresthésie et ...

  • Arrêt nº 9C 39/2011 de IIe Cour de Droit Social, 22 août 2011

    A.a G.________ travaillait en qualité de maçon chef d'équipe pour le compte de l'entreprise X.________ SA, Bâtiments et Génie civil, à Y.________. Le 9 mai 2001, il a été victime d'un accident de chantier, en chutant sur l'épaule droite. Il a été soigné le jour-même par la doctoresse B.________, qui a diagnostiqué une contusion de l'épaule. Le cas

    ...Le 29 octobre 2002, ce chirurgien a procédé à une acromioplastie et suture de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite ...Pour fixer le taux d'invalidité, il a retenu un salaire valide de 80'015 fr. et un salaire d'invalide de 49'135.25 fr., calculé sur la base des salaires ...

  • Arrêt nº 4A 561/2012 de Tribunal Fédéral, 23 janvier 2013

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    ... le versement d'une indemnité journalière en cas de maladie correspondant à 90% du salaire pendant une durée maximale de 700 jours à compter après un délai d'attente de 30 jours. Par une ...A la suite d'un examen par un neuro-chirurgien, il a été établi que les problèmes lombaires n'avaient pas d'influence sur la capacité de ...

  • Arrêt nº 9C 962/2010 de IIe Cour de Droit Social, 1 septembre 2011

    A.a B.________, née en 1945, travaillait en qualité de concierge pour les écoles de la commune X.________, faisait du gardiennage et s'occupait de travaux ménagers pour un privé. Son taux total d'activité lucrative s'élevait à 85%. Le solde du temps de travail était consacré à l'entretien de son propre ménage. Le 13 mai 1999, elle a été victime d'u...

    ... de concierge et que celui-ci lui permettait de réaliser un revenu équivalant à 60,5% du salaire qu'elle aurait réalisé sans invalidité. Par décision du 19 juillet 2001, l'office AI a accordé ...Le 11 mai 2005, le docteur G.________, chirurgien, a procédé à une sympathectomie gauche. Lors d'un entretien du 3 juin 2005, l'assurée a dit ...

  • Arrêt nº U 490/05 de IIe Cour de Droit Social, 22 novembre 2006

    T.________, né en 1975, travaillait comme manoeuvre et était assuré contre les accidents par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA). Pour éviter de tomber du pont d'un camion, il s'est retenu avec le bras droit et s'est blessé le 18 décembre 2001. Une incapacité totale de travail lui a été reconnue dès le lendemain (certifi...

    ...ées (rapports des docteurs E.________, C.________, radiologue, et J.________, chirurgien orthopédique, des 11, 15 février et 25 mars 2002), l'assuré a subi une arthroscopie, ainsi ... obtenus étaient plus favorables que ceux issus de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS), publiée par l'Office fédéral de la statistique. Elle pense encore que le simple fait que ...

  • Arrêt nº 9C 409/2009 de IIe Cour de Droit Social, 11 décembre 2009

    Au terme d'une première procédure, se référant principalement à l'avis de son médecin-conseil (rapport du docteur L.________, généraliste, du 23 novembre 1999), l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'office AI) a estimé que l'assurée - qui présentait des troubles statiques et dégénératifs de la colonne vertébrale et...

    ... de l'AI pour la réalisation d'un examen clinique (rapport du docteur S.________, chirurgien orthopédique, du 22 février 2006) et organiser un stage dans un centre d'observation (rapport du ...é en fonction d'un revenu sans invalidité issu de données statistiques et non sur le salaire concret retenu par l'administration dès lors que le premier était inférieur de plus de 25 % au ...

  • Arrêt nº U 504/05 de Ire Cour de Droit Social, 11 janvier 2007

    L.________, né en 1958, exerçait la profession de maçon. Il a subi une lésion de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche lors d'un accident, en 1987, qui a nécessité une acromioplastie en avril 1988. Il a pu reprendre son activité professionnelle sans restriction, en juillet 1988. La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-apr...

    ...été par des renseignements pris auprès des docteurs M.________, du docteur V.________, chirurgien orthopédiste, D.________, chirurgien orthopédiste, et E.________, médecin généraliste. Il ...Le recourant conteste pouvoir réaliser le salaire moyen correspondant à ces postes de travail, soit 4050 fr. par mois, au motif qu'il ne peut plus ...

  • Ordonnance concernant les obligations militaires (OOMi)

    ...324a et 324b du code des obligations12 en ce qui concerne le versement du salaire lors de l'accomplissement des obligations légales, peuvent également demander un congé pour ... médecins-assistants), les dentistes (pour autant qu'ils aient suivi une formation de chirurgien maxillo-facial) et les pharmaciens; . Art. 81, al. 1, let. b . 1 Les personnes astreintes au ...

  • Ordonnance concernant les obligations militaires (OOMi)

    ...324a et 324b du code des obligations9 en ce qui concerne le versement du salaire lors de l'accomplissement des obligations légales, peuvent également demander un congé pour ... médecins-assistants), les dentistes (pour autant qu'ils aient suivi une formation de chirurgien maxillo-facial) et les pharmaciens; . Art. 81, al. 1, let. b . 1 Les personnes astreintes au ...

  • Arrêt nº 9C 672/2010 de IIe Cour de Droit Social, 20 juin 2011

    Au terme d'une première procédure, se référant principalement à l'avis de son médecin-conseil (rapport du docteur L.________, généraliste, du 23 novembre 1999), l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'office AI) a estimé que l'assurée - qui présentait des troubles statiques et dégénératifs de la colonne vertébrale, d...

    ...) pour qu'il réalise un examen clinique orthopédique (rapport du docteur S.________, chirurgien orthopédique, du 27 février 2006) puis à mettre en oeuvre un stage d'observation (rapport du ... la mesure où il considérait que celui sans invalidité était nettement inférieur au salaire usuel de la branche concernée, a admis le droit de l'intéressée à une demi-rente d'invalidité ...

  • Arrêt nº 4A 5/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 24 mars 2011

    A.a Y.________, ouvrier de chantier né en 1956, se plaint de lombalgies en tout cas depuis 1996. Employé au service de l'entreprise R.________ SA, il était au bénéfice, à partir du 1er janvier 2001, d'une assurance collective conclue avec la société d'assurances S.________, qui deviendra par la suite X.________ SA (ci-après: l'assureur ou X._______...

    ... à l'assurance-maladie sociale garantit une indemnité journalière couvrant 80% du salaire brut journalier durant 730 jours, avec un délai d'attente de 30 jours. A.b Le 18 avril 2001, ... 2002 adressée à l'assureur de protection juridique de Y.________, le Dr D.________, chirurgien orthopédiste et médecin-chef au centre thermal de .., a diagnostiqué des lombalgies chroniques ...

  • Arrêt nº 8C 1023/2008 de Ire Cour de Droit Social, 1 décembre 2009

    A.a C.________ est titulaire d'un certificat fédéral de capacité de coiffeuse, obtenu en juin 1984. Elle travaillait à l'époque pour l'Ecole de coiffure X.________ et était assurée au titre de la LAA par « La Suisse », Société d'assurances contre les accidents (ci-après : « La Suisse »). Le 6 août 1984, elle a été victime d'un accident de la circul...

    ...Le 9 juin 1987, le docteur M.________, chirurgien-orthopédiste, a constaté un blocage de la sous-astragalienne en position neutre. Dans un rapport ...Elle a notamment travaillé pour W.________, de septembre 1994 à décembre 1999, pour un salaire brut de 69'651 fr. la dernière année. Licenciée à la fin de l'année 1999, elle a perçu des ...

  • Arrêt nº 8C 881/2009 de Ire Cour de Droit Social, 27 avril 2010

    M.________ est entrée au service de la Ville de X.________ le 1er février 1991 comme employée de secrétariat. Elle a été nommée en qualité de fonctionnaire par le Conseil administratif de ladite ville avec effet au 1er janvier 1993, puis, le 4 décembre 1997, en qualité de secrétaire. Depuis le 30 avril 2001, elle a exercé sa fonction à la réception...

    ...Cependant, selon le docteur A.________, chirurgien traitant de l'intéressée, cette dernière demeurait totalement incapable de travailler (rapport ...60 représentant vingt-quatre mois de salaire brut. Par jugement du 25 août 2009, le Tribunal administratif du canton de Genève a rejeté ce ...

  • Arrêt nº 8C 4/2008 de Ire Cour de Droit Social, 25 juin 2008

    A la suite d'un accident survenu en 1977, R.________, né en 1954, ne peut plus étendre l'auriculaire et l'annulaire de sa main gauche (flexum), ce qui lui a valu l'octroi d'une rente d'invalidité LAA de 15% depuis le 1er février 1979. Dès 1993, il a travaillé en qualité d'aide-laborant au service l'entreprise X.________. A ce titre, il était assuré

    ...par mois (13ème salaire" inclus). Saisi d'une opposition portant sur la rente d'invalidité, l'assureur-accidents l'a écart\xC3"...Ce chirurgien, qui l'avait opéré trois fois et lui avait fait passer plusieurs tests cliniques, avait une ...

  • Arrêt nº I 397/05 de IIe Cour de Droit Social, 5 juillet 2006

    S.________, née en 1961, est titulaire d'un CFC de vendeuse. Elle a travaillé en qualité d'opératrice technique pour le compte de la société X.________ SA depuis le 1er septembre 1988 jusqu'au 31 décembre 2000, date à laquelle elle a été licenciée en raison d'une restructuration de l'entreprise. A partir du 1er janvier 2001, elle s'est inscrite à l...

    ...Lors de l'audience du 2 novembre 2004, le docteur S.________ a indiqué être le chirurgien traitant de l'assurée, et s'occuper de celle-ci depuis 1987. En qualité de chirurgien de la main, ... en réadaptation de l'office AI est tiré de l'Enquête suisse sur la structure des salaires, publiée par l'Office fédéral de la statistique. Il tient compte d'un large éventail ...

  • Arrêt nº 9C 104/2008 de IIe Cour de Droit Social, 15 octobre 2008

    G.________, né en 1948, travaillait comme aide-galvanoplaste. Il a interrompu son activité le 23 janvier 2002 à cause d'une discopathie L4-L5 avec hernie discale à gauche et a requis des prestations de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'office AI) le 26 septembre suivant. L'office AI a d'abord requis l'avis du d...

    ...Le docteur M.________, chirurgien orthopédique et traumatologue qui a réalisé l'opération, a attesté une incapacité totale pour ... laquelle il convient de déterminer le revenu d'invalide en opérant une réduction du salaire moyen réalisable sur un marché équilibré du travail lorsqu'il y a lieu d'admettre que le revenu ...

  • Arrêt nº U 163/02 de IIe Cour de Droit Social, 16 avril 2003

    R.________ travaillait comme maçon au service de l'entreprise F.________. A ce titre, il était assuré contre le risque d'accidents auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA). Le 3 novembre 1995, alors qu'il se trouvait sur une échelle, il perdit l'équilibre et tomba d'une hauteur d'environ 2 mètres en se blessant l'ép...

    ...Le 18 mai 1999, R.________ a consulté le docteur V.________, chirurgien de la division médecine des accidents de la CNA, à Lucerne, qui diagnostiqua des troubles de la ...é de gain de 30 % à partir du 1er avril 2000, estimant qu'il pouvait encore réaliser un salaire mensuel moyen de 45'662 fr. et, d'autre part, une indemnité pour atteinte à l'intégrité d'un ...

  • Arrêt nº I 60/05 de IIe Cour de Droit Social, 27 avril 2006

    G.________, né en 1946, a exercé l'activité de coiffeur de 1965 à 1999. D'abord salarié, il a travaillé de manière indépendante dès 1989. Victime d'une rupture bilatérale de la coiffe des rotateurs (épaule droite en 1994 et épaule gauche en 1997), il a subi cinq opérations. Son état de santé l'a contraint à réduire son activité professionnelle et à

    ... de gain, et sur les rapports des 5 janvier et 2 juillet 1999 du docteur H.________, chirurgien traitant. Selon le premier, l'assuré présentait un important syndrome de périarthrite ...Après adaptation de ce montant à l'évolution des salaires selon l'indice des salaires nominaux pour les hommes de l'année 2003 (+ 1,3 %; La Vie économique, ...

  • Arrêt nº 9C 434/2008 de IIe Cour de Droit Social, 14 novembre 2008

    Née en 1945, G.________ travaillait depuis 1985 comme ouvrière dans une fabrique de cartonnages. Après avoir subi un premier accident en 1994, qui a entraîné des lésions à la main droite et différentes périodes d'incapacité de travail, elle a été victime d'un second accident affectant sa main gauche, le 3 juillet 2002, qui l'a empêché

    ...: alors que la première est nulle d'après le docteur C.________ et de 50 % pour le chirurgien, le docteur C.________ a fait état d'une capacité de travail dans une activité adaptée ... revenus avant et après invalidité et la question d'un éventuel abattement sur le salaire d'invalide calculé selon les données statistiques de l'Enquête suisse sur les salaires ...