• La clause pénale. Etude comparative de droit suisse et de droit turc

Editeur:
Éditions Universitaires Européenes
Date de publication:
2010-10-26
Auteurs:

(Il a complété ses études universitaires au sein de L''Université de Galatasaray. Il a obtenu son diplôme de master en droit privé en 2002. Il a également reçu son brevet d''avocat du barreau d''Istanbul (2001). Il est actuellement (assistant) professeur en droit civil et droit des obligations dans la Faculté de droit de l''Université de Galatasaray.)
ISBN:
9786131537141

Description:

La présente étude sur "la clause pénale" propose une analyse comparative des relatifs dispositions contenues dans les ordres juridiques Suisse et Turc sur ce sujet. Avec une analyse de l''institution de la clause pénale, l''auteur touche également à d''autres institutions proche à celle-ci avec une comparaison détaillée et aussi aux différents contrats. Bien que cette étude soit une étude de droit comparée Turc et Suisse, afin de mieux comprendre l''institution de la clause pénale, l''auteur analyse aussi les provisions des droits d''autres pays, particulièrement au droit Allemand et au droit Français. Cette étude ne sera pas seulement utiles aux académiciens Suisse et Turc mais aussi pour tous les juristes en général.

MATERIAS: le droit des obligations, clause pénale, peine conventionnelle