Traité du 1er décembre 1959 sur l'Antarctique
Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 5 août 2003 › Unique › Traité
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Traité du 1er décembre 1959 sur l'Antarctique
Traité du 1er décembre 1959 sur l'Antarctique
RS 0.121; RO 1990 1925Champ d'application du traité le 19 mars 2003Voir le contenu complet de ce document
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