Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011 › Unique
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Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires
(Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC) Modification du 16 mai 2011 L'Office fédéral de la santé publique, vu l'art. 5, al. 1, de l'ordonnance du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants1, arrête: I Les listes 1, 3a, 3b, 3c et 5 de l'annexe de l'ordonnance du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants sont remplacées par la version ci-jointe. II Disposition transitoire de la modification du 16 mai 2011 La noix de muscade non conforme à la modification du 16 mai 2011 de la présente ordonnance peut être importée, fabriquée et étiquetée selon l'ancien droit jusqu'au 31 mai 2013. Elle peut être remise au consommateur jusqu2019à épuisement des stocks. III La présente modification entre en vigueur le 1er juin 2011. 16 mai 2011 Office fédéral de la santé publique: Pascal Strupler 1 RS 817.021.23 Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC) Modification du 16 mai 2011 L'Office fédéral de la santé publique, vu l'art. 5, al. 1, de l'ordonnance du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants1, arrête: I Les listes 1, 3a, 3b, 3c et 5 de l'annexe de l'ordonnance du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants sont remplacées par la version ci-jointe. II Disposition transitoire de la modification du 16 mai 2011 La noix de muscade non conforme à la modification du 16 mai 2011 de la présente ordonnance peut être importée, fabriquée et étiquetée selon l'ancien droit jusqu'au 31 mai 2013. Elle peut être remise au consommateur jusqu2019à épuisement des stocks. III La présente modification entre en vigueur le 1er juin 2011. 16 mai 2011 Office fédéral de la santé publique: Pascal Strupler 1 RS 817.021.23 Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011 1 2 3 4 5 6 Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg Valeur limite mg/kg Remarques Azinphos-méthyl toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe IIIB)Azocyclotin 0100000 fruits 0.05 autres; seul ou avec cyhexatin, calculé en cyhexatin " 0110000 agrumes 0.2 seul ou avec cyhexatin, calculé en cyhexatin " 0120000 fruits à coque 0.1 " " 0130000 fruits à pépins 0.2 " " 0140000 fruits à noyau 0.2 " " 0151000 raisins de table et raisins de cuve 0.2 " " 0200000 légumes 0.05 " " 0401000 graines oléagineuses 0.05 " " 0500000 céréales 0.05 " " 0610000 thé 0.1 " " 0700000 houblon 0.1 " " 0800000 épices 2 " Azoxystrobine toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) no 459/2010 (modification de l'annexe IIIB)Barbane toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE) no 149/2008 Beflubutamid toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE) no 839/2008 Bénalaxyl toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l'annexe IIIB)1994 Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011 1 2 3 4 5 6 Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg Valeur limite mg/kg Remarques Oxamyl 0300000 légumineuses séchées 0.01 " 0401000 graines oléagineuses 0.02 " 0500000 céréales 0.01 " 0610000 thé 0.02 " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Oxasulfuron toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE) no 149/2008 Oxycarboxine 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Oxyde d'éthylène 0100000 fruits 0.1 somme d'oxyde d'éthylène et de 2-chloro-éthanol exprimée en oxyde d'éthylène " 0200000 légumes 0.1 " " 0300000 légumineuses séchées 0.1 " " 0401000 graines oléagineuses 0.2 " " 0500000 céréales 0.02 " " 0610000 thé 0.2 " " 0700000 houblon 0.2 " " 0800000 épices 0.2 " Oxydéméton-méthyl préparations pour nourrissons et préparations de suite 0.006 exprimé sur la préparation telle que consommée; somme de oxydemetonmethyl, demeton-Smethyl et demetonS-methyl-sulfone; calculée en demetonS-methyl " préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés 0.006 " " toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE) no 1097/2009 (modification de...Voir le contenu complet de ce document
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