Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Ordonnance de Swissmedic sur les stupéfiants, OStup-Swissmedic)

Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 15 novembre 2005 › Unique › Ordonnance

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Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Ordonnance de Swissmedic sur les stupéfiants, OStup-Swissmedic)

Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques sur les stupéfiants et les substances psychotropes

(Ordonnance de Swissmedic sur les stupéfiants, OStup-Swissmedic) Modification du 22 septembre 2005

Le Conseil de l'Institut suisse des produits thérapeutiques arrête:

Les appendices a à d de l'ordonnance de Swissmedic du 12 décembre 1996 sur les stupéfiants1 sont remplacés par les versions ci-jointes.

La présente modification entre en vigueur le 1er janvier 2006.

22 septembre 2005 Au nom du Conseil de l'institut: Le président, Peter Fuchs

1 RS 812.121.2

2005-2122 4961

Ordonnance de Swissmedic sur les stupéfiants RO 2005

Désignation EAN-A appendices

mazindol 7611746201007 b MBDB voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine

MDMA voir sous 3,4- méthylènedioxyméthamphétamine d mécloqualone 7611746126003 médazépam 7611746202004 b méfénorex [(±)-isomère] 7611746203001 b méprobamate 7611746204008 b mescaline 7611746144007 d mésocarbe 7611746229001 b métamfétamine voir sous méthamphétamine métazocine 7611746063001 méthadone [(±)-isomère] 7611746064008 méthadone, intermédiaire de la 7611746064008 méthamphétamine [(±)-isomère] 7611746121008 méthaqualone 7611746127000 méthcathinone (éphédrone) [(±-isomère) 7611746331001 d para-méthoxyamphétamine voir sous paraméthoxyamphétamine (PMA)

4-méthylaminorex 7611746999379 d N-méthyl-1-(1,3-benzodioxol-5-yle)-2-butylamine voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746459002 d

MDA voir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine d MDE voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine d MDEA voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphét...

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