Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)
Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009 › Unique › Ordonnance
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Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)
Ordonnance du DFI sur les cosmétiques
(OCos)Modification du 27 avril 2009 L'Office fédéral de la santé publique, vu l'art. 4, al. 1, de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les cosmétiques1, arrête: I Les annexes 2, 3 et 4 de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les cosmétiques sont remplacées par les versions ci-jointes. II Disposition transitoire de la modification du 27 avril 2009 Les cosmétiques non conformes aux dispositions de la modification du 27 avril 2009 de la présente ordonnance peuvent être fabriqués, importés et étiquetés selon l'ancien droit jusqu'au 30 avril 2010 et remis au consommateur selon l'ancien droit jusqu'au 30 avril 2011. III La présente modification entre en vigueur le 25 mai 2009. 27 avril 2009 Office fédéral de la santé publique: Thomas Zeltner 1 RS 817.023.31 2009-1096 2309 RO 2009 Interdit dans les produits destinés aux enfants de moins de 3 ans. «Ne pas utiliser pour le s soins aux enfants de moins de 3 ans» «Ne pas appliquer sur une peau Interdit dans les produits destinés aux enfants de moins de 3 ans. «Ne pas utiliser pour le s soins aux enfants de moins de 3 ans» Rincer soigneusement.(en italique)1,5 % )rate soluble >iter»d. Exigences particu lières/Avertissements Interdit dans les produits destinés aux enfants de moins de 3 ans. «Ne pas utiliser pour le s soins aux enfants de irritée ou blessée»; «Contie nt des borates et des gas in gurmoins de 3 ans» «Ne ptétraborates» (p our une teneur en boInterdit dans les aérosols. Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini exprimée en % d'acide borique exprimée en % d'acide borique calculée en acide borique calculée en acide b ori q uecalculée en acide exprimée en acide libre exprimée en acide librecalculée en acidecalculée en acide, p our un este rcalculée en acide, p our les mélanges d'esters0,1 % 3,0 % 18,0 % 8,0 % 0,6 % 1,5 % 0,2 % 0,5 %0,4 % 0,8 % c. b. Champ d'application Produits d'hygiène buccale Autres usages (excepté produits pour soins capillaires et produits pour le bain) Produits pour le bain b. Produits pour soins ca pillaires Agent antimicrobien a. Produits de soins capillaires b. Savons A g ent antimicrobienAgent antimicrobien b. c. a. Acétyl-3 méthyl-6-pyranne 3H-dione-2,4 et sels Acide étidronique et ses sels; Acide hydroxy-1 éthy lidène diphosphonique Acide formi q ue et son sel de sodium Acide 4-hydroxy benzoï que, ses sels et ses esters et ses sels; Cosmétiques Tétraborate Acide déhydroacétiquea. Nom shampooings. Pour les produits qui pourr aient être utilisés pour les soins aux enfants demoins de 3 ans et qui RO 2009 (en italique)f essionnel»d. Exigences particu lières/Avertissements A ne pas utiliser dans le s produits destinés aux enfants de moins de 3 ans, à l'exception des rorestent en contact prol ongé avec la peau: «Ne pas utiliser pour le s soins aux enfants de «Réservé à l'usa g e pmoins de 3 ans.»Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini calculée en acidecalculée en acide 5,0 %2,0 %0,5 % c. b. Champ d'application illairesProduits ca pA g ent antimicrobienAgent antimicrobien lidène diphosphonique (thoxybenzo-phénone-5-sulfonique et son sel de sodium (voir benzophé-none-4 et -5 )q ue, ses esters et ses sels alcalins 03b1 -(oxo-2 bornylidène-3)-toluène-4-sulfonique et ses sels (voir acide benzylidène cam p(voir acide téréphtalyli dène dicamphre sulfoni-qvoir acide étidroni q ueAcide salicylique et ses sels (+) )Acide 2-hydroxy 4-mé(voir 4-Sulfonate de phényldibenzimidazole, sel disodi que)Acide 2,22019-bis-(1,4-phénylène) 1H- benzimidazole-4,6 disulf onique, sel monosodi-que ioni q ue et ses sels Cosmétiques Acide hydroxy-1 éthyhre sulfoni q uep)Acide 3,32019-(1,4-phénylène diméthine)-bis-(7,7- diméthyl 2-oxo bicyclo [2.2.1]-heptan-1-yl- méthanesulfonique) et ses sels roa. Nom Acide oxalip)Acide Acide ueRO 2009 ans, à l'exception des (en italique)er le développement de microorganismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la pd. Exigences particu lières/Avertissements A ne pas utiliser dans les produits destinés aux enfants de moins de 3 shampooings. Pour les produits qui pourr aient être utilisés pour les soins aux enfants demoins de 3 ans et qui restent en contact prol ongé avec la peau: «Ne pas utiliser pour le s soins aux enfants de moins de 3 ans.» A des fins autres qu'inhibrésentation du p roduit.Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini calculée en acidecalculée en acide a. 3,0 % b. 2,0 % 0,6 %10,0 % c. b. Champ d'application ...Voir le contenu complet de ce document
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