Ordonnance sur le doctorat délivré par l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (Ordonnance sur le doctorat à l'EPFL)
Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 8 novembre 2005 › Unique › Ordonnance
Relié comme:Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 8 novembre 2005 › Unique › Ordonnance
Relié comme:Extrait
Ordonnance sur le doctorat délivré par l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (Ordonnance sur le doctorat à l'EPFL)
Ordonnance sur le doctorat délivré par l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne
(Ordonnance sur le doctorat à l'EPFL) Modification du 26 septembre 2005 La Direction de l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne arrête: I L'ordonnance du 26 janvier 1998 sur le doctorat délivré par l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne1 est modifiée comme suit: Préambule: vu l'art. 3, al. 1, let. b, de l'ordonnance du 13 novembre 2003 sur l'EPFZ et l'EPFL2, Art. 1, al. 2 et 3 2 Les tâches du vice-président pour les affaires académiques peuvent être délégu...Voir le contenu complet de ce document
Liens sponsorisés
ver las páginas en versión mobile | web
ver las páginas en versión mobile | web
© Copyright 2012, vLex. Tous Droits Réservés.
Contenus dans vLex Suisse
Explorez vLex
Pour professionnels
Pour associés
Autres documents
Arrêt nº U 103/06 de Ire Cour de Droit Social, January 04, 2007 | arrêt nº 5c.177/2006 de iie cour de droit civil, december 19, 2006 | arrêt nº u 93/06 de iie cour de droit social november 29 2006 | arrêt nº c 232/05 de iie cour de droit social november 19 2006 | decisione del consiglio, del 1o ottobre 2010, recante nomina di un supplente spagnolo del comitato delle re... | Sentencia nº 5352 de Consiglio di Stato, October 07, 2008 | Sentencia nº 3429 de Consiglio di Stato, June 26, 2008 | Sentencia nº 2811 de Consiglio di Stato June 17 2010