Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010 › Unique
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Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires
(Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC) Modification du 28 août 2010 L'Office fédéral de la santé publique, vu l'art. 5, al. 1, de l'ordonnance du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants1, arrête: I Les listes 1 et 3a de l'annexe de l'ordonnance du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants sont remplacées par les versions ci-jointes. II La présente modification entre en vigueur le 15 octobre 2010. 28 août 2010 Office fédéral de la santé publique: Pascal Strupler1 RS 817.021.23 Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC) Modification du 28 août 2010 L'Office fédéral de la santé publique, vu l'art. 5, al. 1, de l'ordonnance du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants1, arrête: I Les listes 1 et 3a de l'annexe de l'ordonnance du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants sont remplacées par les versions ci-jointes. II La présente modification entre en vigueur le 15 octobre 2010. 28 août 2010 Office fédéral de la santé publique: Pascal Strupler1 RS 817.021.23 Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010 1 2 3 4 5 6 Substance active Code de l'UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg Valeur limite mg/kg '' 0243000 choux à feuilles 5 '' 0244000 choux-raves 0.2 '' 0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées1 '' 0260020 haricots frais, écossés 0.2 '' 0260030 pois frais, non écossésRemarques 3 '' 0255000 chicorée Witloof 0.2 '' 0256000 fines herbes 3 '' 0260010 haricots frais, non écossés 0.5 '' 0260040 pois frais, écossés 0.2 '' 0270030 céleri en branches 5 '' 0270040 fenouil 5 '' 0270050 artichauts 1 '' 0270060 poireaux 2 '' 0300000 légumineuses séchées 0.1 '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf fèves de soja, graines de colza '' 0401060 graines de colza 0.5 '' 0401070 fèves de soja 0.5 '' 0500000 céréales 0.3 sauf riz '' 0500060 riz 5 '' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 20 '' 0800000 épices 0.1 '' 0900010 betteraves sucrières 0.05 Barbane toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6annexe du règlement (CE) no 149/2008Beflubutamid toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6annexe du règlement (CE) no 839/2008Bénalaxyl toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6annexe du règlement (CE) no 839/2008 et annexe du règlement (CE) no 149/2008Benfluraline toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6annexe du règlement (CE) no 149/20084302 Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010 1 2 3 4 5 6 Substance active Code de l'UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg Valeur limite mg/kg '' 0233000 cucurbitacées à peau non comestible 2 '' 0241010 brocolis 2 '' 0241020 choux-fleurs 2 '' 0242020 chou pomme 2 '' 0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacéesPropargite 0130000 fruits à pépins 1.5 '' 0140000 fruits à noyau 1.5 '' 0150000 baies et petits fruits 1.5 sauf raisins de table et raisins de cuve '' 0151000 raisins de table et raisins de cuve 3 '' 0200000 légumes 0.5 '' 0610000 thé 5 '' 0700000 houblon 100 '' 0800000 épices 0.02 Prophame toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 Propiconazole toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 64392 Remarques 15 '' 0252010 épinards 30 '' 0255000 chicorée Witloof 15 '' 0256000 fines herbes 30 '' 0270060 poireaux 5 '' 0700000 houblon 0.2 '' 0800000 épices 0.2 Propanil 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Propaquizafop toutes les denrées alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE) no 839/2008annexe du règlement (CE) no 839/2008annexe du règlement (CE) no 149/2008Propinèbe cf. aussi dithiocarbamates '' 0100000 fruits 0.05 autres; exprimé en propylènediamine '' 0130000 fruits à pépins 0.3 exprimé en propylènediamine '' 0140020 cerises 0.3 ''Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010 1 2 3 4 5 6 Substance active Code de l'UE Denrées alimentaires Valeur de tolérance mg/kg Valeur limite mg/kg '' 0151000 raisins de table et raisins de cuve 1 '' '' olives 0.3 '' '' 0200000 légumes 0.05 autres; exprimé en propylènediamine '' 0211000 pommes de terre 0.2 exprimé en propylènediamine '' 0213030 céleris-raves 0.3 '' '' 0231010 tomates 2 '' ...Voir le contenu complet de ce document
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