Message complémentaire concernant l'acquisition de matériel d'armement (Message complémentaire relatif au programme d'armement 2002)

Extrait

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Message complémentaire concernant l'acquisition de matériel d'armement (Message complémentaire relatif au programme d'armement 2002)

ad 02.053

Message complémentaire

concernant l'acquisition de matériel d'armement

(Message complémentaire relatif au programme d'armement 2002)

du 3 juillet 2002

Madame la Présidente,

Monsieur le Président,

Mesdames et Messieurs,

Nous vous soumettons un message à l'appui d'un projet d'arrêté fédéral simple concernant l'acquisition de matériel d'armement (moyens d'instruction pour le char de grenadiers 2000) en complément au programme d'armement 2002, en vous proposant d'adopter cet arrêté.

Nous vous prions d'agréer, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération.

3 juillet 2002 Au nom du Conseil fédéral suisse:

Le président de la Confédération suisse, Kaspar Villiger

La chancelière de la Confédération, Annemarie Huber-Hotz

Condensé

Par le présent message complémentaire au programme d'armement 2002, le Conseil fédéral propose l'acquisition du matériel suivant:

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