Ordonnance sur les champignons comestibles (Ordonnance sur les champignons, OCh)

Extrait

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Ordonnance sur les champignons comestibles (Ordonnance sur les champignons, OCh)

Ordonnance sur les champignons comestibles

(Ordonnance sur les champignons, OCh) Modification du 27 mars 2002

Le Département fédéral de l'intérieur arrête:

I

L'ordonnance du 26 juin 1995 sur les champignons comestibles1 est modifiée comme suit:

Titre

Ordonnance du DFI sur les champignons

(Ordonnance sur les champignons, OCh)

Art. 1 Liste positive et autorisations

1 Seuls les champignons énumérés à l'annexe 1 sont admis comme champignons comestibles.

2 L'Office fédéral de la santé publique (office) peut, sur demande motivée, autoriser d'autres espèces de champignons et en déterminer la forme de commercialisation. Les disp...

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