Ordonnance de l'OFAG sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves (Ordonnance sur le catalogue des variétés)

Extrait

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Ordonnance de l'OFAG sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves (Ordonnance sur le catalogue des variétés)

Ordonnance de l'OFAG sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves

(Ordonnance sur le catalogue des variétés)

Modification du 11 mai 2011

L'Office fédéral de l'agriculture (OFAG) arrête:

I

Les annexes 1 à 6 de l'ordonnance du 7 décembre 1998 sur le catalogue des variétés1 sont remplacées par les versions ci-jointes.

II

La présente modification entre en vigueur le 1er juin 2011.

11 mai 2011 Office fédéral de l'agriculture:

Manfred Bötsch

1 RS 916.151.6

Ordonnance de l'OFAG sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves

(Ordonnance sur le catalogue des variétés)

Modification du 11 mai 2011

L'Office fédéral de l'agriculture (OFAG) arrête:

I

Les annexes 1 à 6 de l'ordonnance du 7 décembre 1998 sur le catalogue des variétés1 sont remplacées par les versions ci-jointes.

II

La présente modification entre en vigueur le 1er juin 2011.

11 mai 2011 Office fédéral de l'agriculture:

Manfred Bötsch

1 RS 916.151.6

Ordonnance sur le catalogue des variétés RO 2011

Dénomination de la variété Enregistrement Remarques Res...

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