Arrêt de Cour de Droit Pénal de Tribunal Federal Nº 6B 200/2007, de 08 Mai 2008

Tribunal Fédéral


Préside: Schneider

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Extrait


Arrêt de Cour de Droit Pénal de Tribunal Federal Nº 6B 200/2007, de 08 Mai 2008

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6B_200/2007 /zga

Séance du 8 mai 2008

Cour de droit pénal

Composition

MM. les Juges Schneider, Président,

Ferrari, Favre, Zünd et Mathys.

Greffier: M. Oulevey.

Parties

F.________,

recourant, représenté par Me Pierre-André Veuthey,

contre

B.A.________, C.A.________, D.A.________,

tous trois représentés par Me Mauro Poggia, avocat,

Ministère public du canton du Valais,

Palais de Justice, case postale 2050, 1950 Sion 2,

intimés,

Objet

Homicide par négligence (art. 117 CP),

recours en matière pénale contre le jugement du Tribunal cantonal du Valais, Cour pénale II, du 20 mars 2007.

Faits :

A.

F.________ est sous-directeur de la Maison X.________, à M.________. Formée par une association de guides de montagne et par des écoles locales de ski, de snowboard et de parapente, cette société simple se charge de mettre en rapport les clients de la station intéressés à la pratique de divers sports avec les moniteurs des écoles et associations qui la constituent. Elle fait parfois appel à des sociétés externes pour la mise sur pied et l'encadrement d'activités autres que celles proposées par les associées. Dans ce cas, elle a pour habitude de s'assurer que les entreprises qu'elle choisit présentent toutes les garanties de sécurité et disposent de tous les brevets nécessaires pour exercer les activités qu'elle leur sous-traite.

F.________ n'ignore pas que les clients s'adressent à la Maison X.________ parce qu'ils comptent que les personnes recommandées par elle seront sérieuses.

B.

B.a En 2001, le directeur d'un camp de vacances qui accueille chaque année à M.________ près de trois mille enfants et adolescents de diverses nationalités, souhaitant offrir à ses pensionnaires la possibilité de faire...

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