Arrêt de IIe Cour de Droit Social de Tribunal Federal Nº I 408/05, de 18 Août 2006

Extrait

---

Arrêt de IIe Cour de Droit Social de Tribunal Federal Nº I 408/05, de 18 Août 2006

Eidgenössisches Versicherungsgericht

Tribunale federale delle assicurazioni

Tribunal federal d'assicuranzas

Cour des assurances sociales

du Tribunal fédéral

Cause {T 7}

I 408/05

Arrêt du 18 août 2006

IIIe Chambre

Composition

MM. les Juges Ferrari, Président, Lustenberger et Seiler. Greffier : M. Wagner

Parties

Office cantonal AI Genève, 97, rue de Lyon, 1203 Genève, recourant,

contre

F.________, intimé, représenté par Me Pierre Gabus, avocat, boulevard des Tranchées 46, 1206 Genève

Instance précédente

Tribunal cantonal des assurances sociales, Genève

(Jugement du 19 avril 2005)

Faits:

A.

A.a F.________, né le 16 octobre 1964, travaillait dans la restauration en qualité de garçon d'office à la Cafétéria de X.________ et d'aide de cuisine à la Cité Y.________. Le 13 août 1984, alors qu'il était passager d'un motocycle, il a été victime d'un accident de la circulation routière, au cours duquel un camion dont le conducteur n'avait pas accordé la priorité au motocycliste qui arrivait à gauche est entré en collision avec le véhicule à deux roues. Il a été hospitalisé pour une fracture du fémur droit et pour une entorse grave du genou droit avec arrachement parcellaire du bord externe de la rotule, entraînant une incapacité de travail totale à partir du même jour. Par déclaration d'accident datée du 15 août 1984, l'employeur a annoncé le cas à la Caisse-Maladie Suisse d'Entreprises (ci-après: la caisse), qui l'a pris en charge au titre de l'assurance-accidents obligatoire.

Fin janvier 1985, les médecins de l'Hôpital Z.________ ont pratiqué la méniscectomie interne du genou droit et la plastie ligamentaire auxquel...

Voir le contenu complet de ce document

---