Arrêt de Cour de Droit Pénal de Tribunal Federal Nº 6S.340/2004, de 03 Novembre 2004

Tribunal Fédéral


Préside: Schneider

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Extrait


Arrêt de Cour de Droit Pénal de Tribunal Federal Nº 6S.340/2004, de 03 Novembre 2004

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6S.340/2004 /rod

Arrêt du 3 novembre 2004

Cour de cassation pénale

Composition

MM.et Mme les Juges Schneider, Président,

Wiprächtiger et Brahier Franchetti, Juge suppléante.

Greffière: Mme Angéloz.

Parties

X.________,

recourant, représenté par Me Jean Studer, avocat,

contre

Y.________,

intimée, représentée par Me Sandra Joseph, avocate,

Ministère public du canton de Neuchâtel, rue du Pommier 3, case postale 2672, 2001 Neuchâtel 1.

Objet

Actes d'ordre sexuel avec des personnes dépendantes (art. 188 CP); audition de l'enfant (art. 10c LAVI);

pourvoi en nullité contre l'arrêt de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel

du 18 août 2004.

Faits:

A.

Par jugement du 19 septembre 2003, le Tribunal correctionnel du district de Neuchâtel a condamné X.________, pour actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP) et actes d'ordre sexuel avec des personnes dépendantes (art. 188 CP), à la peine de 18 mois d'emprisonnement avec sursis pendant 3 ans, statuant par ailleurs sur des conclusions civiles.

Le pourvoi en cassat...

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