Arrêt de Cour de Droit Pénal de Tribunal Federal Nº 6P.157/2001, de 16 Janvier 2002

Extrait

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Arrêt de Cour de Droit Pénal de Tribunal Federal Nº 6P.157/2001, de 16 Janvier 2002

[AZA 0/2]

6P.157/2001

6S.611/2001/svc

COUR DE CASSATION PENALE

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16 janvier 2002

Composition de la Cour: M. Schubarth, Président, M. Wiprächtiger et M. Kolly, Juges.

Greffière: Mme Revey.

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Statuant sur le recours de droit public

et le pourvoi en nullité formés par

X.________, représenté par Me Christian Favre, avocat à Lausanne,

contre

l'arrêt rendu le 2 mai 2001 par la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, dans la cause qui oppose le recourant au Ministère public du canton deV a u d;

(art. 29 al. 2 Cst. , 32 al. 1 Cst. et 100bis CP: droit d'être entendu, principe "in dubio pro reo", placement

dans une maison d'éducation au travail)

Vu les pièces du dossier d'où ressortent

les faits suivants:

A.- Par jugement du 12 février 2001, le Tribunal criminel de l'arrondissement de La Côte a notamment condamné X.________, ressortissant albanais né le 25 août 1974, pour infraction grave à la loi fédérale du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants (LStup; RS 812. 121), blanchiment d'argent (art. 305bis CP) et infraction à la loi fédérale du 26 mars 1931 sur le séjour et l'établissement des étrangers (LSEE; RS 142. 20), à la peine de treize ans de réclusion. Il a en outre ordonné son expulsion du territoire suisse pendant quinze ans et l'a reconnu débiteur de l'Etat de Vaud à hauteur d'une créance compensatrice de 80'000 francs.

B.- Cette autorité a retenu en bref ce qui suit:

a) D'août 1998 au moins à février 1999, X.________ s'est livré à un important trafic de stupéfiants.

Appartenant à un réseau, il a exercé son activité principalement avec les dénommés A.________ et B.________, alias Z.________. Il assurait l'approvisionnement auprès de grossistes, tandis que ses deux comparses se chargeaient de la vente au détail auprès des consommateurs.

Pendant la période en cause, de 180 jours environ, il a ainsi acquis et vendu au moins 10 kg d'héroïne, réalisant un chiffre d'affaires et un bénéfice élevé...

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