Arrêt de IIe Cour de Droit Social de Tribunal Federal Nº M 7/00, de 22 Octobre 2001

Extrait

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Arrêt de IIe Cour de Droit Social de Tribunal Federal Nº M 7/00, de 22 Octobre 2001

[AZA 7]

M 7/00 Mh

IIe Chambre

MM. les juges Lustenberger, Président, Meyer et Ferrari.

Greffier : M. Frésard

Arrêt du 22 octobre 2001

dans la cause

A.________, recourant, représenté par Maître Jacques Micheli, avocat, place Pépinet 4, 1002 Lausanne,

contre

Office fédéral de l'assurance militaire, Division de Genève, rue Jacques-Grosselin 8, 1227 Carouge, intimé,

et

Tribunal des assurances du canton de Vaud, Lausanne

A.- A.________ est entré à l'école de recrues le 7 février 1955. Le 21 mars suivant, alors qu'il descendait d'un camion, il a glissé et est tombé sur le mousqueton du soldat qui le précédait. Le canon de l'arme s'est enfoncé de 10 cm environ dans la cuisse gauche et a sectionné la veine fémorale.

En 1959, en raison d'une aggravation de l'insuffisance veineuse, A.________ a subi successivement l'amputation des quatrième et deuxième orteils du pied gauche. En juin 1975, il a été amputé à la mi-jambe gauche. Il a été appareillé d'une prothèse tibiale au mois d'août de la même année. Il en est résulté une recrudescence des lombalgies en raison du réapprentissage à la marche et de la création de nouveaux équilibres musculaires. Un arthrose de surcharge du genou droit a été diagnostiquée en janvier 1993 (rapport du docteur B.________ du 20 mars 1993).

L'Office fédéral de l'assurance militaire (OFAM), qui avait pris en charge le cas, a alloué diverses prestations à son assuré, notamment une rente d'invalidité, dont le degré a varié en fonction de l'évolution de l'état de santé de l'intéressé et de l'activité professionnelle exercée par ce dernier.

B.- Par préavis du 15 dé...

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