Arrêt nº 9C 431/2009 de IIe Cour de Droit Social, 3 novembre 2009

Extrait

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Arrêt nº 9C 431/2009 de IIe Cour de Droit Social, 3 novembre 2009

Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

9C_431/2009

Arrêt du 3 novembre 2009

IIe Cour de droit social

Composition

MM. les Juges U. Meyer, Président,

Borella et Boinay, Juge suppléant.

Greffier: M. Wagner.

Parties

A.________,

représenté par Me Mauro Poggia, avocat,

recourant,

contre

Office cantonal de l'assurance-invalidité,

rue de Lyon 97, 1203 Genève,

intimé.

Objet

Assurance-invalidité,

recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève du 31 mars 2009.

Faits:

A.

A.a A.________, plâtrier-peintre né en 1954, s'est fracturé le calcanéum droit en tombant d'une échelle le 31 juillet 1986. Le cas a été pris en charge par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).

Vu la persistance d'une incapacité totale de travail en dépit des soins prodigués par le docteur S.________ et d'un séjour à la Clinique X.________ du 25 novembre 1986 au 6 février 1987, A.________ a présenté le 10 juin 1987 une demande de prestations de l'assurance-invalidité en vue d'un reclassement et d'une rente. Du 10 février au 9 mai 1988, il a bénéficié d'un stage d'observation professionnelle.

Par décision du 19 avril 1989, la CNA a octroyé à A.________ dès le 1er mai 1988 une rente d'invalidité pour une incapacité de gain de 20 % et une indemnité pour atteinte à l'intégrité, compte tenu d'une diminution de l'intégrité de 15 %.

A partir du 24 octobre 1989, l'assuré a débuté une activité indépendante de peintre en bâtiment. L'office régional AI a mis fin aux mesures tendant à sa réadaptation professionnelle.

A.b Dès...

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