Arrêt nº 6B 395/2009 de Tribunal Fédéral, 20 octobre 2009

Extrait

---

Arrêt nº 6B 395/2009 de Tribunal Fédéral, 20 octobre 2009

Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6B_395/2009

Arrêt du 20 octobre 2009

Cour de droit pénal

Composition

MM. les Juges Favre, Président,

Wiprächtiger et Ferrari.

Greffier: M. Vallat.

Parties

X.________, représenté par Me Eric Beaumont, avocat,

recourant,

contre

Y.________, représenté par Me Alain Macaluso, avocat,

intimé,

Procureur général du canton de Genève, 1211 Genève 3,

intimé.

Objet

Calomnie (art. 174 CP), tentative de contrainte (art. 22 et 181 CP); arbitraire, droit d'être entendu,

recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre pénale, du 23 mars 2009.

Faits:

A.

Par jugement du 10 septembre 2007, notifié le 5 juin 2008, le Tribunal de police du canton de Genève a reconnu X.________ coupable de calomnie, menaces, injures et tentative de contrainte envers Y.________ et l'a condamné à 60 jours-amende à 500 fr. l'un, avec sursis pendant trois ans. Les droits de la partie civile ont été réservés.

B.

Saisie d'appels du condamné et de la partie civile, la Chambre pénale de la cour de justice du canton de Genève les a reçus. Après avoir annulé le jugement de première instance, elle a reconnu X.________ coupable de calomnie, en relation avec divers courriers des mois de juillet, août et octobre 2004 et de tentative de contrainte, le libérant pour le surplus de la poursuite pénale. La peine infligée à X.________ a été fixée à 50 jours-amende à 500 fr. l'un, avec sursis pendant trois ans. La cour a également condamné X.________ à verser à Y.________ la somme de 20'201 fr. 90 avec intérêt à 5% dès le 30 mars 2007 à titre de réparation du dommage matériel et 5000 fr. avec intérêt à 5% dès le 6 novembre 2003 à titre de tort moral. X.________ a, en outre, été condamné aux dépens de la partie civile, ainsi qu'au versement d'une indemnité de procédure en faveur de cette dernière, de 2500 fr. pour les deux instances, les droits de Y.________ étant réservés pour le surplus. Enfin, trois quarts des frais de la procédure d'appel, comprenant, dans leur totalité, un émolument de 1000 fr. ont été mis à la charge du condamné. Cet arrêt repose, en substance, sur l'état de fait suivant.

B.a En date du 31 juillet 1993, la société Z.________ Ltd dont l'actionnaire unique est X.________, a vendu à Y.________ et à son épouse un bien immobilier dit « Le P.________ », en France, pour la somme de 4'250'000 FF, payable en trois tranches de respectivement 1'900'000 FF au jour de la signature de l'acte de vente, 1'100'000 FF au 30 septembre 1993 et 1'250'000 FF au 31 juillet 1996.

Nonobstant le report des deux dernières échéances de paiement, Y.________ ne s'est pas acquitté de la totalité du prix de vente, un solde de 1'100'000 FF demeurant dû à Z.________ Ltd, ce qui a occasionné, courant 2000, la survenance d'un litige entre les parties, la saisine des tribunaux français et le pr...

Voir le contenu complet de ce document

---