Arrêt nº 5A 127/2009 de IIe Cour de Droit Civil, 12 octobre 2009

Extrait

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Arrêt nº 5A 127/2009 de IIe Cour de Droit Civil, 12 octobre 2009

Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

5A_127/2009

Arrêt du 12 octobre 2009

IIe Cour de droit civil

Composition

Mmes et MM. les Juges Hohl, Présidente, Escher,

Marazzi, Jacquemoud-Rossari et von Werdt.

Greffière: Mme Aguet.

Parties

X.________,

représenté par Me Emma Lombardi, avocate,

recourant,

contre

A.________,

représentée par Me Philippe A. Grumbach, avocat,

intimée.

Objet

divorce,

recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 16 janvier 2009.

Faits:

A.

A.a X.________, né en 1965, et A.________, née en 1969, se sont mariés en 2003 aux Etats-Unis. Un enfant est issu de cette union: B.________, née en 2004. L'épouse a rejoint son époux à Genève durant l'été 2003.

A.b A.________ est la mère de deux enfants nés d'un précédent mariage avec un ressortissant américain: C.________, né en 1992, et D.________, née en 1997. Lors du divorce de cette précédente union, un expert américain s'était penché sur le groupe familial et avait, notamment, constaté chez D.________ de nombreux indices de problèmes sexuels et de comportement extrêmement graves depuis longtemps; l'enfant semblait avoir été abusée par une nurse. Toute une série de recommandations étaient émises. Lors de leur arrivée à Genève, D.________ et C.________ ont été suivis par le Service de protection de la jeunesse (ci-après: SPJ), qui avait signalé que les mesures de protection à prendre pourraient également concerner B.________.

Alors qu'ils vivaient auparavant auprès d'elle, A.________ a transféré, au mois d'avril 2005, le domicile de C.________ et D.________ à Londres, chez leur père.

B.

B.a Le 11 mai 2005, l'époux a déposé une requête de mesures protectrices de l'union conjugale; l'épouse en a fait de même le 19 mai suivant. Les époux vivent séparés depuis le 29 juin 2005.

B.b Dans un rapport du 19 décembre 2005, établi à la demande du juge des mesures protectrices, le SPJ a souligné l'importance du conflit conjugal et le besoin de surveillance adéquate entre D.________ et B.________. Selon ce service, les parents semblaient disposer de capacités parentales suffisantes; il était important que B.________ puisse continuer à voir régulièrement ses demi-frère et demi-soeur et à avoir des contacts soutenus tant avec son père qu'avec sa mère.

Le juge a également ordonné une expertise du groupe familial, qui a été confiée au Dr E.________, psychologue et psychothérapeute, ainsi qu'à F.________, psychologue. Dans leur rapport du 2 février 2006, les experts ont relevé le caractère hautement conflictuel de la séparation des parties. Chaque partie présentait des capacités parentales suffisantes, ce que la prise en charge en alternance de l'enfant avait démontré. Le père avait choisi un lieu de vie stable, à Genève, alors que la mère ne souhaitait pas s'engager dans le long terme quant à son lieu de résidence. Le risque que D.________ présentait pour sa petite soeur était minime, mais il convenait "d'exercer un devoir de précaution et d'instituer une surveillance efficace mais effacée pour les temps qu'elles passeront en présence l'une de l'autre". Sel...

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