Arrêt nº 5A 733/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 6 août 2009

Extrait

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Arrêt nº 5A 733/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 6 août 2009

5A_733/2008 (06.08.2009) Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

5A_725/2008, 5A_733/2008

Arrêt du 6 août 2009

IIe Cour de droit civil

Composition

Mmes et MM. les Juges Hohl, Présidente, Escher, Marazzi, Jacquemoud-Rossari et von Werdt.

Greffière: Mme Aguet.

Parties

5A_725/2008

Dame X.________,

représentée par Me Daniel Tunik, avocat,

recourante,

contre

X.________,

représenté par Me Marc Lironi, avocat,

intimé,

et

5A_733/2008

X.________, représenté par Me Marc Lironi, avocat,

recourant,

contre

Dame X.________,

représentée par Me Daniel Tunik, avocat,

intimée.

Objet

effets accessoires du divorce (entretien etc.),

recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 19 septembre 2008.

Faits:

A.

A.a Dame X.________, née le ***1957, et X.________, né le ***1941, tous deux de nationalité canadienne, se sont mariés le ***1990. Deux enfants sont issus de leur union: A.________, né le ***1992, et B.________, née le ***1994.

A.b Après une première séparation en 2002, l'épouse a déposé, le 30 décembre 2003, une demande unilatérale en divorce fondée sur l'art. 115 CC; l'époux s'est opposé au divorce. Les parties se sont définitivement séparées le 1er octobre 2004.

Depuis le mois de janvier 2006, les époux se partagent la garde des enfants par périodes de deux semaines consécutives.

A.c L'époux est à la retraite depuis le 1er mars 2006; son revenu mensuel net s'élève à 10'725 fr. 70 fr. (rente AVS 684 fr., rente LPP 6'925 fr. 70, rentes canadiennes 2'645 fr., prévoyance liée 471 fr.). Il perçoit en sus des rentes AVS et LPP pour ses enfants, respectivement de 274 fr. et 1'847 fr. 10 par mois pour chacun d'eux, ce qui représente 2'121 fr. 10 au total par enfant. Il verse à sa première épouse une pension de 1'791 fr. 25 par mois.

Dame X.________ est mandataire commerciale auprès de la Banque C.________; elle réalise un revenu mensuel net de 8'452 fr. et perçoit en sus les allocations familiales et d'études pour les enfants.

B.

B.a Par jugement du 27 septembre 2007, le Tribunal de première instance de Genève a prononcé le divorce des époux et, entre autres points, maintenu l'autorité parentale conjointe sur les enfants et dit que les parents se partageront leur garde à raison de deux semaines consécutives chez chacun d'eux, à l'exception du week-end intermédiaire, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, dit que les époux se partageront par moitié les allocations familiales ou d'études destinées à l'entretien des enfants ainsi que les rentes AVS et LPP perçues par l'époux pour ces derniers, condamné l'époux à verser à l'épouse 21'248 fr. 30 au titre de la liquidation du régime matrimonial, ainsi qu'une indemnité équitable au sens de l'art. 124 CC, indexée, de 760 fr. par mois, et condamné les époux à prendre en charge la moitié des émoluments de mise au rôle perçus par l'Etat, les dépens étant pour le surplus compensés.

B.b Statuant sur appel de...

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