Arrêt nº 5A 257/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 15 avril 2009

Extrait

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Arrêt nº 5A 257/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 15 avril 2009

Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 1/2}

5A_257/2008

Arrêt du 15 avril 2009

IIe Cour de droit civil

Composition

Mmes et M. les Juges Hohl, Présidente,

Marazzi et Jacquemoud-Rossari.

Greffière: Mme Mairot.

Parties

Roman Kokoschka,

recourant, représenté par Me Julius Effenberger, avocat,

contre

Fondation à la mémoire d'Oskar Kokoschka,

intimée, représentée par Me Gilles Favre, avocat,

Objet

mesures provisionnelles,

recours contre l'arrêt de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 8 juin 2007 et contre l'arrêt de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 16 avril 2008.

Faits:

A.

A.a Oskar Kokoschka, né en 1886, peintre de renommée internationale, est décédé le 22 février 1980 à Villeneuve (VD). Par testament public du 11 juillet 1958, il avait soumis sa succession au droit suisse, puis, par codicille du 28 mars 1972, il avait déclaré qu'elle serait soumise au droit anglais; il avait désigné son épouse, Oldriska (appelée aussi Olda) Kokoschka, née en 1915 à Prague, de nationalité britannique, comme unique héritière, à charge pour elle de pourvoir, de son vivant, aux besoins financiers de membres de sa famille.

A.b Le 1er février 1988, Oldriska Kokoschka a constitué la Fondation à la mémoire d'Oskar Kokoschka (ci-après: la Fondation), dont le but est notamment l'entretien et la conservation de l'oeuvre de celui-ci. Elle en était alors la présidente, Peter Alther en étant le vice-président et Rudolf G. Probst l'un des membres du conseil de fondation. Ce dernier est actuellement secrétaire et membre du conseil de fondation, avec signature collective à deux.

Oldriska Kokoschka a pris diverses dispositions de dernière volonté entre vifs et pour cause de mort. En particulier, par testament du 1er mars 1995, elle a institué Roman KOKOSCHKA héritier universel et légataire de deux aquarelles ainsi que d'une dizaine de ...

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