Arrêt nº 5A 279/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 16 septembre 2008

Extrait

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Arrêt nº 5A 279/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 16 septembre 2008

Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

5A_279/2008/ frs

Arrêt du 16 septembre 2008

IIe Cour de droit civil

Composition

MM. et Mmes les Juges Raselli, Président, Escher, Meyer, Hohl et Jacquemoud-Rossari.

Greffière: Mme Aguet.

Parties

A.________,

recourant, représenté par Me Patrick T. Bittel, avocat,

contre

B.________,

intimé, représenté par Me Mauro Poggia, avocat,

Objet

action en constatation de propriété,

recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 14 mars 2008.

Faits:

A.

Sol LeWitt, artiste américain né en 1928, a réalisé dès le début des années 1960 des ?uvres peintes à même le mur (Wall Drawings), éliminant ainsi tout support matériel traditionnel, tel que le papier ou la toile.

Pour pouvoir négocier l'acquisition de ses oeuvres, l'artiste a établi des attestations manuscrites, intitulées "certificats", lesquelles décrivent les caractéristiques des ?uvres concernées. Il ne peut exister de façon concomitante qu'une seule version du même dessin mural, Sol LeWitt s'étant toutefois réservé le droit d'en dessiner une seconde version à l'occasion d'expositions. Initialement, les dessins muraux, qui étaient numérotés individuellement, pouvaient être incorporés dans des certificats susceptibles de réunir plusieurs dessins, donc plusieurs numéros. Par la suite, chaque dessin a fait l'objet d'un certificat individuel.

En 1984, attachée à dresser un catalogue raisonné des ?uvres de Sol L...

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