Arrêt de Tribunal Fédéral, 16 janvier 1996
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Résumé
Regeste
Art. 125 StGB; fahrlässige Körperverletzung, adäquate Kausalität; Sorgfaltspflicht des Skifahrers. Skifahrer müssen immer damit rechnen, dass sie in unübersichtlichen Streckenabschnitten auf Hindernisse stossen wie z.B. auf dem Boden sitzende oder hingefallene Pistenbenützer, und ihre Geschwindigkeit so herabsetzen, dass sie an ihnen vorbeifahren können (E. 2b). Wer eine unübersichtliche Pistenkuppe zu schnell überfährt, so dass er dahinter sich befindenden Personen nicht mehr ausweichen kann, riskiert nach dem gewöhnlichen Lauf der Dinge und der allgemeinen Lebenserfahrung, schuldhaft einen Unfall zu verursachen (E. 2c). Der Umstand, dass sich - aus welchem Grund auch immer - mehrere Personen unterhalb einer Pistenkuppe befinden, stellt nicht ein derart aussergewöhnliches, abwegiges und unvorhersehbares Verhalten dar, das alle anderen Unfallursachen, insbesondere das Auftauchen eines Skifahrers, der zu schnell fährt und nicht mehr anhalten oder ausweichen kann, völlig in den Hintergrund treten lässt (E. 2c). ****************************************RegesteArt. 125 CP; lésions corporelles par négligence, causalité adéquate; devoir de diligence du skieur. Le skieur qui descend une piste doit toujours compter avec la possibilité de trouver, dans les passages sans visibilité, des obstacles tels que des skieurs à terre et il doit réduire sa vitesse de manière à pouvoir les éviter (consid. 2b). Le skieur qui franchit une bosse trop rapidement de telle sorte qu'il n'est pas en mesure d'éviter les skieurs qui se trouvent derrière cet obstacle commet une faute qui, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, est de nature à entraîner un accident (consid. 2c). Le fait, pour un groupe de skieurs, de s'arrêter sous une bosse, quelle qu'en soit la cause, ne constitue pas un comportement si extraordinaire, insensé et imprévisible qu'il relègue à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'avènement du résultat, en particulier la survenance d'un skieur qui, ne maîtrisant pas sa vitesse, ne parvient pas à s'arrêter ou à éviter l'obstacle (consid. 2c). ****************************************RegestoArt. 125 CP; lesioni colpose, causalità adeguata; dovere di diligenza dello sciatore. Uno sciatore deve sempre prendere in considerazione, in passaggi privi di visibilità, di poter essere ostacolato, ad esempio, da altri utenti della pista giacenti a terra, e deve pertanto ridurre la sua velocità in modo da poterli evitare (consid. 2b). Chi supera una cunetta così velocemente da non poter evitare gli sciatori che si trovano dietro tale ostacolo, rischia, secondo l'andamento generale delle cose e l'esperienza, di causare colpevolmente un incidente (consid. 2c). La circostanza che un gruppo di sciatori si trovi, per una ragione qualsiasi, dietro una cunetta, non costituisce un comportamento a tal punto straordinario, insensato e imprevedibile da relegare in secondo piano tutti gli altri elementi, in particolare il sopraggiungimento di uno sciatore che per la sua velocità non è più in grado di fermarsi o evitare l'ostacolo, che hanno contribuito al verificarsi dell'evento (consid. 2c).Voir le contenu complet de ce document
Extrait
Arrêt de Tribunal Fédéral, 16 janvier 1996
Chapeau
122 IV 173. Extrait de l'arrêt de la Cour de cassation pénale du 16 janvier 1996 dans la cause G. contre O., Y. et Ministère public du Bas-Valais (pourvoi en nullité)Faits à partir de page 18 BGE 122 IV 17 S. 18A.- Le 6 février 1993 vers 13 heures, une première collision entre deux skieurs, Y. et P., eut lieu sur la piste "Jean-Bernard", qui est bleue, aux Crosets (VS). O. se porta à leur secours, de même que les personnes qui les accompagnaient. Il se forma ainsi un groupe de skieurs qui, en raison d'une bosse située en amont, n'était visible d'un skieur descendant qu'à une distance d'environ 30 à 35 mètres. G., qui skiait en compagnie de son fils et de F., s'élança sur la piste, après s'être assuré qu'elle lui paraissait libre; il effectua d'abord quelques virages, puis se mit en position de recherche de vitesse. Il arriva ainsi en schuss sur la bosse et fut surpris, tout de suite après celle-ci, par la présence du groupe de skieu...Voir le contenu complet de ce document
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