Arrêt de Tribunal Fédéral, 30 mai 1990
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Résumé
Regeste
Art. 9 Abs. 1 UVV: Unfallbegriff. Begriffsmerkmal der Ungewöhnlichkeit beim Heben oder Verschieben einer Last (Erw. 3). Art. 6 Abs. 2 UVG und Art. 9 Abs. 2 UVV: Unfallähnlicher Körperschaden. Nachweis einer solchen Schädigung im vorliegenden Fall nicht mit hinreichender Wahrscheinlichkeit erstellt (Erw. 4). Art. 9 Abs. 2 UVG: Berufskrankheit gemäss Generalklausel. Berufskrankheit verneint im Falle eines Hilfspflegers, der beim Umlagern eines Patienten vom Operationstisch in ein Bett im Rücken einen heftigen Schmerz verspürt hat (Erw. 5). ****************************************RegesteArt. 9 al. 1 OLAA: Notion d'accident. Caractère extraordinaire de l'atteinte en cas de soulèvement ou de déplacement d'une charge (consid. 3). Art. 6 al. 2 LAA et art. 9 al. 2 OLAA: Lésion assimilée à un accident. In casu, la preuve d'une semblable lésion n'est pas rapportée avec une vraisemblance suffisante (consid. 4). Art. 9 al. 2 LAA: Maladie professionnelle selon la clause générale. L'existence d'une maladie professionnelle est niée dans le cas d'un aide-infirmier qui a ressenti une vive douleur au dos en déplaçant un patient de la table d'opération à un lit (consid. 5). ****************************************RegestoArt. 9 cpv. 1 OAINF: Nozione di infortunio. Carattere straordinario del danno nel caso del sollevamento o dello spostamento di un peso (consid. 3). Art. 6 cpv. 2 LAINF e art. 9 cpv. 2 OAINF: Lesione parificabile ai postumi di un infortunio. In concreto la prova di tale lesione non è data con sufficiente verosimiglianza (consid. 4). Art. 9 cpv. 2 LAINF: Malattia professionale secondo clausola generale. L'esistenza di malattia professionale è negata nel caso di un aiuto infermiere che ha avvertito un dolore acuto alla schiena mentre spostava un paziente dalla tavola operatoria sul letto (consid. 5).Voir le contenu complet de ce document
Extrait
Arrêt de Tribunal Fédéral, 30 mai 1990
Chapeau
116 V 13625. Arrêt du 30 mai 1990 dans la cause SUPRA, Caisse-maladie et accidents pour la Suisse contre Vaudoise Assurances et Tribunal des assurances du canton de Vaud concernant R.Faits à partir de page 136 A.- Amandio R., né en 1951, travaillait depuis le 1er décembre 1985 comme aide en salle opératoire à la Clinique S. Il était obligatoirement assuré contre les accidents auprès de la Vaudoise Assurances, Société d'assurance mutuelle. Il était d'autre partBGE 116 V 136 S. 137affilié à la SUPRA, Caisse-maladie et accidents pour la Suisse, pour la couverture des frais médicaux et pharmaceutiques en cas de maladie.Le 14 septembre 1987, Amandio R. était occupé à déplacer de la table d'opération à un lit un malade encore partiellement endormi et pesant entre 100 et 120 kilos. Il a soudain ressenti une vive douleur au dos. Ce jour-là, il était seul pour effectuer le transfert alors qu'habituellement il est aidé par un collègue de travail.En raison de la persistance de ses douleurs, Amandio R. a consulté le ...Voir le contenu complet de ce document
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