Arrêt nº 6B 690/2007 de Cour de Droit Pénal, 14 avril 2008

Extrait

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Arrêt nº 6B 690/2007 de Cour de Droit Pénal, 14 avril 2008

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6B_690/2007 /rod

Arrêt du 14 avril 2008

Cour de droit pénal

Composition

MM. les Juges Schneider, Président,

Wiprächtiger et Ferrari.

Greffier: M. Vallat.

Parties

X.________,

recourant, représenté par Me Jean-Pierre Garbade, avocat,

contre

Procureur général du canton de Genève,

case postale 3565, 1211 Genève 3,

intimé.

Objet

Ordonnance de classement (abus d'autorité); indemnité pour violation de la loi sur la police,

recours contre l'ordonnance de la Chambre d'accusation du canton de Genève du 26 septembre 2007.

Faits:

A.

Le 30 juin 2004, aux alentours de 16h30, les gendarmes cyclistes genevois A.________ et B.________, travaillant au sein de la Task Force Drogue, ont interpellé X.________ et Y.________ sur le trottoir à l'intersection de l'avenue de la Grenade et du quai Gustave-Ador, à Genève. A cette occasion, les gendarmes ont saisi sur X.________ un sachet contenant 9 grammes de marijuana. Dans les jours qui ont suivi, la presse a fait état de cette interpellation sous les titres « Une fouille policière finit par un déshabillage en public » et « Dignité humaine bafouée ».

A.a Une procédure disciplinaire a été immédiatement ouverte à l'encontre des agents concernés. Le Procureur général a été saisi de deux plaintes émanant de X.________ et Y.________, ainsi que d'une dénonciation émanant d'un tiers, le dénommé Z.________.

Dans sa plainte du 5 juillet 2004, X.________ indiquait, en substance, qu'un des deux policiers lui avait demandé de se déshabiller, puis de baisser son pantalon ainsi que son slip. Le plaignant déclarait s'être trouvé nu dans la rue, avoir eu honte et pleuré. Le policier l'aurait ensuite retourné avec force contre le mur, puis poussé contre le grillage, ce qui lui aurait fait mal à l'épaule. La plainte indiquait encore que le policier lui avait fouillé les fesses, avait mis un gant de caoutchouc blanc, puis avait introduit son doigt dans son anus, en lui faisant mal.

A.b Le Procureur général a ordonné une enquête préliminaire le 8 juillet 2004, qui a débouché sur l'inculpation de A.________ et B.________ d'abus d'autorité (art. 312 CP) pour avoir procédé à une fouille non conforme à la Loi genevoise sur la police du 26 octobre 1957 (LPol/GE; RS/GE F 1 05).

A.c En cours d'instruction, invité à s'expliquer sur le déroulement de la fouille intime, X.________ a déclaré ne plus se souvenir de la teneur de sa plainte, écri...

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