Arrêt nº 6S.234/2006 de Cour de Droit Pénal, 23 octobre 2006
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Arrêt nº 6S.234/2006 de Cour de Droit Pénal, 23 octobre 2006
Tribunale federale
Tribunal federal{T 0/2}6S.234/2006 /rodArrêt du 23 octobre 2006Cour de cassation pénaleCompositionMM. les Juges Schneider, Président,Kolly et Zünd.Greffier: M. Oulevey.PartiesA.X.________,recourant,contreB.X.________,intimée, représentée par Me Dan Bally, avocat,Ministère public du canton de Vaud, case postale, 1014 Lausanne.ObjetDiffamation (art. 173 CP),pourvoi en nullité contre l'arrêt de la Cour de cassatio...Voir le contenu complet de ce document
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