Arrêt nº 4C.217/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 20 février 2006
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Arrêt nº 4C.217/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 20 février 2006
Tribunale federale
Tribunal federal{T 0/2}4C.217/2005 /echArrêt du 20 février 2006Ire Cour civileCompositionMM. et Mme les Juges Corboz, Président, Favre et Romy, Juge suppléante.Greffière: Mme Crittin.PartiesX.________ SA,défenderesse et recourante, représentée par Me William Dayer, avocat, case postale, 1211 Genève 3,contreY.________ SA,demanderesse et intimée, représentée par Me Marc Mathey-Doret.Objetcontrat d'entreprise,recours en réforme contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 13 mai 2005.Faits:A.A.a La société X.________ SA, dont le siège est à Genève, a pour but la fabrication et la commercialisation d'appareils médicaux.Y.________ SA (ci-après: Y.________) est une société vaudoise spécialisée dans la fabrication d'appareils de précision et de haute technologie destinés notamment à l'usage médical.A.b X.________ SA a développé un micro-endoscope, dénommé "W.________", pour généralistes. N'étant pas en mesure de procéder elle-même à la fabrication de l'endoscope en question, X.________ SA s'est adressée à Y.________. Un endoscope est un appareil médical muni d'un dispositif d'éclairage, destiné à être introduit dans le corps humain.Le 16 juin 1997, X.________ SA et Y.________ ont signé un document dans lequel X.________ SA confiait l'industrialisation et la production du micro-endoscope à Y.________, qui offrait les prestations suivantes: service technique, industrialisation, fabrication, approvisionnements industriels, assemblage, tests, distribution, logistique, SAV/maintenance. Y.________ devait établir un dossier technique et de production/fabrication et procéder à la fabrication de trente prototypes d'endoscopes pour fin septembre 1997 (phase I). Y....Voir le contenu complet de ce document
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