Arrêt nº I 735/04 de IIe Cour de Droit Social, 17 janvier 2006

Extrait

---

Arrêt nº I 735/04 de IIe Cour de Droit Social, 17 janvier 2006

Eidgenössisches Versicherungsgericht

Tribunale federale delle assicurazioni

Tribunal federal d'assicuranzas

Cour des assurances sociales

du Tribunal fédéral

Cause

{T 7}

I 735/04

Arrêt du 17 janvier 2006

IVe Chambre

Composition

MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Schön et Frésard. Greffier : M. Wagner

Parties

S.________, recourante, représentée par Me Pierre Gabus, avocat, rue de Candolle 9, 1205 Genève,

contre

Office cantonal AI Genève, 97, rue de Lyon, 1203 Genève, intimé

Instance précédente

Tribunal cantonal des assurances sociales, Genève

(Jugement du 12 octobre 2004)

Faits:

A.

A.a S.________, née en 1956, mariée et mère de famille, a travaillé à temps partiel en qualité de nettoyeuse au service de X.________ depuis le 4 décembre 1989. A ce titre, elle était assurée auprès de la « Zurich » Compagnie d'assurances contre le risque d'accident professionnel et non professionnel.

Le 11 mai 1996, S.________ a été victime d'un accident de la circulation routière, avec incarcération du membre inférieur droit. Elle a été hospitalisée à la Clinique Y.________, où elle a séjourné du 11 mai au 20 juin 1996. Les médecins ont diagnostiqué une fracture basi-cervicale du col fémoral droit, une fracture transverse de la rotule gauche et un traumatisme crânien (certificat médical LAA du 21 juin 1996; rapport du 25 juin 1996 des docteurs M.________, chef de clinique, H.________ et D.________). Elle a présenté une incapacité totale de travail jusqu'à la cessation des rapports de travail au 31 octobre 1997 avec X.________.

La « Zurich » a confié une expertise m...

Voir le contenu complet de ce document

---