Arrêt nº 6S.162/2005 de Cour de Droit Pénal, 6 juillet 2005

Extrait

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Arrêt nº 6S.162/2005 de Cour de Droit Pénal, 6 juillet 2005

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6S.162/2005 /rod

Arrêt du 6 juillet 2005

Cour de cassation pénale

Composition

MM. les Juges Schneider, Président,

Karlen et Zünd.

Greffière: Mme Angéloz.

Parties

X.________, recourant, représenté par Me Philippe Vogel, avocat,

contre

Ministère public du canton de Vaud,

rue de l'Université 24, case postale, 1014 Lausanne,

Juge d'instruction du canton de Vaud,

rue du Valentin 34, 1014 Lausanne.

Objet

Ordonnance de non-lieu (lésions corporelles graves par négligence),

pourvoi en nullité contre l'arrêt du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 27 janvier 2005.

Faits:

A.

Au terme d'une enquête instruite, d'office et sur plainte de X.________, contre inconnu pour lésions corporelles graves par négligence, le Juge d'instruction de la Côte a rendu, le 3 janvier 2005, une ordonnance de ...

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