Arrêt nº 4C.84/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 16 juin 2005

Extrait

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Arrêt nº 4C.84/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 16 juin 2005

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

4C.84/2005 /ech

Arrêt du 16 juin 2005

Ire Cour civile

Composition

MM. les Juges Corboz, président, Nyffeler et Favre.

Greffière: Mme Aubry Girardin.

Parties

X.________ S.A.,

défenderesse et recourante, représentée par Me Jean-François Marti,

contre

A.________,

demandeur et intimé, représenté par Me Shahram Dini.

Objet

contrat de travail; licenciement; tort moral

(recours en réforme contre l'arrêt de la Cour d'appel de

la juridiction des prud'hommes du canton de Genève du 17 décembre 2004).

Faits:

A.

La société Z.________ S.A., devenue par la suite X.________ S.A. (ci-après : X.________), active dans le domaine de la gestion de fortune, a été créée en août 1998. C.________ était l'actionnaire majoritaire, voire unique de la société et agissait comme un organe de fait de X.________, en tout cas durant la période considérée. Son petit-fils, D.________, a été nommé directeur de la société dès sa fondation et président du conseil d'administration à partir du 26 juin 2002. Les organes statutaires n'assumaient que des fonctions purement formelles.

Le 7 décembre 1998, A.________ a été engagé par X.________ en qualité de directeur adjoint, pour un salaire annuel s'élevant à 200'000 fr., qui a ensuite été réduit à 170'000 fr. pour être à nouveau fixé à 200'000 fr. à partir de janvier 2002. Dès le 24 janvier 2002, il a été désigné au registre du commerce en qualité d'administrateur et secrétaire du conseil d'administration de la société.

D.________ a rencontré des problèmes psychiatriques, qui ont entraîné plusieurs hospitalisations. Il a été incapable de travailler du 1er août 2002 au 5 février 2003, puis à nouveau à partir du 2 août 2003 pour une durée indéterminée. A partir des mois de novembre et décembre 2001, son état l'a rendu extrêmement violent dans ses propos, agressif, insultant et menaçant à ...

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