Arrêt nº 6P.117/2004 de Cour de Droit Pénal, 11 octobre 2004

Extrait

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Arrêt nº 6P.117/2004 de Cour de Droit Pénal, 11 octobre 2004

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6P.117/2004

6S.311/2004 /rod

Arrêt du 11 octobre 2004

Cour de cassation pénale

Composition

MM. les Juges Schneider, Président,

Kolly et Karlen.

Greffière: Mme Kistler.

Parties

X.________,

recourant, représenté par Me Colette Chable, avocat,

contre

Ministère public du canton de Vaud,

rue de l'Université 24, case postale, 1014 Lausanne,

Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation pénale, rte du Signal 8, 1014 Lausanne.

Objet

Pornographie (art. 197 ch. 3 CP); procédure pénale, arbitraire (art. 9 et 31 Cst., art. 6 § 2 CEDH),

recours de droit public et pourvoi en nullité contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation pénale, du 17 mai 2004.

Faits:

A.

Entre le 4 avril et le 5 août 1999, X.________ a accédé à des sites pornographiques à traits pédophiles et/ou zoophiles sur internet. Il a téléchargé à Aigle des images pornographiques illicites provenant de sites créés aux Etats-Unis.

X.________ soutient qu'il constituait une documentation à l'appui de l'ouvrage scientifique qu'il entendait publier pour illustrer la souffrance des enfants abusés.

B.

Par jugement du 12 janvier 2004, le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a libéré X.___...

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