Arrêt nº 6P.32/2004 de Cour de Droit Pénal, 13 août 2004

Extrait

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Arrêt nº 6P.32/2004 de Cour de Droit Pénal, 13 août 2004

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6P.32/2004

6S.92/2004 /rod

Arrêt du 13 août 2004

Cour de cassation pénale

Composition

MM. les Juges Schneider, Président,

Wiprächtiger et Kolly.

Greffière: Mme Paquier-Boinay.

Parties

X.________,

recourant,

agissant par Me Jean-Pierre Moser, avocat,

contre

A.________,

B.________,

intimées,

Ministère public du canton de Vaud,

rue de l'Université 24, case postale, 1014 Lausanne,

Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation pénale, rte du Signal 8, 1014 Lausanne.

Objet

6P.32/2004

Art. 6 par. 1 CEDH, art. 9 Cst. (procédure pénale); arbitraire,

6S.92/2004

Fixation de la peine, art. 63 CP (contrainte sexuelle, etc.)

recours de droit public (6P.32/2004) et pourvoi en nullité (6S.92/2004) contre l'arrêt de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois du 23 septembre 2003.

Faits:

A.

Par jugement du 30 avril 2003, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a reconnu X.________, citoyen pakistanais né en 1976, coupable de contrainte sexuelle, d'infraction à la loi fédérale sur les stupéfiants, de voies de fait et de menaces. Il l'a condamné à la peine de deux ans de réclusion, sous déduction de la détention préventive subie, ainsi qu'à l'expulsion du territoire suisse pour une durée de six ans avec sursis pendant quatre ans.

B.

Les faits à la base de cette condamnation sont les suivants.

B.a A Lausanne, le 24 novembre 1999, X.________ et A.________ ont convenu d'une passe au prix d'une dose d'héroïne. Une fois ...

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