Arrêt nº 4C.104/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 2 juin 2004

Extrait

---

Arrêt nº 4C.104/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 2 juin 2004

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

4C.104/2004 /svc

Arrêt du 2 juin 2004

Ire Cour civile

Composition

MM. les Juges Corboz, Président, Nyffeler et Favre.

Greffière: Mme de Montmollin.

Parties

B.________ SA,

défenderesse et recourante, représentée par

Me Lucien Tissot, avocat,

contre

D.________ Ltd,

demanderesse et intimée, représentée par

Me François Bohnet et Me François Knoepfler, avocats.

Objet

Contrat de vente.

Recours en réforme contre le jugement

du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel,

IIe Cour civile, du 29 janvier 2004.

Faits:

A.

D.________ Ltd (ci-après: D.________) est une société basée à Hong-Kong active dans la vente de produits de marque de différentes natures, dont des montres et des bijoux.

B.________ SA (ci-après: B.________), dont le siège est actuellement à A.________, a pour but la création, la recherche, la fabrication, le développement et le commerce de montres et d'articles de bijouterie et de luxe.

Le 20 juin 1997, les deux sociétés ont signé un contrat d'une durée de trois ans, à partir de novembre 1997, par lequel D.________ s'engageait à acquérir des produits auprès de B.________ et à les distribuer dans six points de vente en Extrême-Orient. Le contrat était renouvelable par écrit. En cas de ventes insuffisantes des montres B.________ durant cette période, D.________ serait autorisée à retourner le stock à la société neuchâteloise, qui aurait l'obligation de le racheter au prix ex-usine.

Le 12 octobre 2000, D.________ a informé B.________ de son in...

Voir le contenu complet de ce document

---