Arrêt nº 6P.48/2004 de Cour de Droit Pénal, 17 mai 2004

Extrait

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Arrêt nº 6P.48/2004 de Cour de Droit Pénal, 17 mai 2004

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6P.48/2004

6S.146/2004/rod

Arrêt du 17 mai 2004

Cour de cassation pénale

Composition

MM. les Juges Schneider, Président,

Kolly et Karlen.

Greffier: M. Denys.

Parties

X.________,

recourant, représenté par Me Michel Montini, avocat,

contre

Ministère public du canton de Neuchâtel,

rue du Pommier 3, case postale 2672, 2001 Neuchâtel 1,

Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel, rue du Pommier 1, case postale 3174, 2001 Neuchâtel 1.

Objet

Procédure pénale, droit d'être entendu, "in dubio pro reo"; doute sur l'état mental de l'inculpé, fixation de la peine,

recours de droit public et pourvoi en nullité contre l'arrêt de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal neuchâtelois du 22 mars 2004 et recours de droit public contre la décision présidentielle du 24 mars 2004 fixant l'indemnité de l'avocat d'office.

Faits:

A.

Par jugement du 2 juillet 2003, la Cour d'assises du canton de Neuchâtel a condamné X.________, pour contravention et infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants (LStup) et blanchiment d'argent, à neuf ans de réclusion, sous déduction de la détention préventive subie, et à quinze ans d'expulsion du territoire suisse. Par le...

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