Arrêt nº 6S.307/2003 de Cour de Droit Pénal, 9 octobre 2003

Extrait

---

Arrêt nº 6S.307/2003 de Cour de Droit Pénal, 9 octobre 2003

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6S.307/2003 /viz

Arrêt du 9 octobre 2003

Cour de cassation pénale

Composition

MM. et Mme les Juges Schneider, Président, Kolly et Brahier Franchetti, Juge suppléante.

Greffière: Mme Angéloz.

Parties

C.________,

recourant, représenté par Me Stefan Disch, avocat,

ch. des Trois-Rois 5bis, case postale 2608,

1002 Lausanne,

contre

Ministère public du canton de Vaud,

rue de l'Université 24, case postale, 1014 Lausanne.

Objet

Assassinat; atteinte à la paix des morts;

fixation de la peine,

pourvoi en nullité contre l'arrêt du Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation pénale, du 4 octobre 2002.

Faits:

A.

Par jugement du 14 février 2002, le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne a condamné C.________, ressortissant sri-lankais né en 1966, pour assassinat (art. 112 CP) et atteinte à la paix des morts (art. 262 CP), à la peine de 14 ans de réclusion et a ordonné son expulsion pour 15 ans avec sursis pendant 5 ans. Il a par ailleurs condamné plusieurs coaccusés, à savoir A.________, B.________ et D.________, et statué sur des conclusions civiles.

B.

Cette condamnation repose, en résumé, sur les faits suivants.

B.a En 1996, E.________ a fait la connaissance de F.________, avec laquelle il a noué une relation intime. Lors d'un séjour en Albanie en février 1997, F.________ a été fiancée contre sa volonté à un compatriote albanais, ce dont E.________ a été très affecté. Après le mariage de F.________, dont le mari est resté en Albanie, les am...

Voir le contenu complet de ce document

---