Arrêt nº 6S.83/2003 de Cour de Droit Pénal, 6 août 2003

Extrait

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Arrêt nº 6S.83/2003 de Cour de Droit Pénal, 6 août 2003

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6S.83/2003 /pai

Arrêt du 6 août 2003

Cour de cassation pénale

Composition

MM. et Mme les Juges Schneider, Président,

Kolly et Pont Veuthey, Juge suppléante.

Greffière: Mme Paquier-Boinay.

Parties

B. X.________,

recourant, représenté par Me Eric Stauffacher, avocat, case postale 2532, 1002 Lausanne,

contre

Ministère public du canton de Vaud, rue de

l'Université 24, case postale, 1014 Lausanne.

Objet

Fixation de la peine,

pourvoi en nullité contre l'arrêt de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois du 19 juillet 2002.

Faits:

A.

A.a B.________ et C. X.________, agriculteurs à Ollon, se sont mariés en 1976. Ils ont eu trois enfants, D.________, née en 1977, E.________, né en 1979 et F.________, née en 1983. Le couple a divorcé en 1996. B. X.________ s'est remarié en 1999.

A.b Dès 1978, B. X.________ a commis des actes d'ordre sexuel sur deux de ses nièces, nées en 1970 et 1974, ainsi que sur une voisine, née en 1975. Ces faits, pas contestés, étaient prescrits lorsque l'autorité de première instance a eu à en connaître.

A.c A partir de la fin de 1983 ou du début de 1984, B. X.________ s'est livré à des actes d'ordre sexuel sur sa fille aînée, D.________, née en 1977. Dans un premier temps, il s'est agi de caresses sur le corps de la fillette puis sur son sexe nu, B. X.________ ame...

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