Arrêt nº 4C.101/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 17 juillet 2003

Extrait

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Arrêt nº 4C.101/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 17 juillet 2003

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

4C.101/2003 /ech

Arrêt du 17 juillet 2003

Ire Cour civile

Composition

MM. et Mme les Juges Corboz, Président, Walter, Klett, Nyffeler et Favre.

Greffier: M. Ramelet.

Parties

A.________,

demandeur, recourant et intimé, représenté par Me Philippe Prost, avocat, rue du Rhône 61, case postale 3127, 1211 Genève 3,

contre

X.________ SA,

défenderesse, recourante et intimée, représentée par Me Nicolas Gagnebin, avocat, rue Saint-Laurent 2, 1207 Genève.

Objet

droit d'auteur,

recours en réforme contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 14 février 2003.

Faits:

A.

A.a A.________ (ci-après: le demandeur), qui réside au Royaume-Uni, exerce la profession de dessinateur au sein de la société Y.________ Ltd. qu'il a créée en Angleterre. En 1987, il a réalisé pour une agence de design de Londres une série de six images originales illustrant, dans le style des années trente, divers moyens de transport. Au nombre de ces images figurait en particulier la représentation d'une automobile (ci-après: le dessin); pour effectuer ce travail, A.________ s'est notamment inspiré du modèle Jaguar XK 120 ou 150 Roadstar.

A.________ a perçu environ 15 000 £ pour la réalisation de l'ensemble de ces dessins. Les six images ont été reproduites en 1988 sur les boîtes d'allumettes de la chaîne de grands magasins anglaise Z.________. Ultérieurement, elles ont été éditées et commercialisées par la propre société du demandeur sous forme ...

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