Arrêt nº 6S.451/2002 de Cour de Droit Pénal, 10 janvier 2003

Extrait

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Arrêt nº 6S.451/2002 de Cour de Droit Pénal, 10 janvier 2003

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 1/2}

6S.451/2002 /rod

Arrêt du 10 janvier 2003

Cour de cassation pénale

Les juges fédéraux Schneider, président,

Schubarth, Kolly,

greffière Bendani.

Jean-Paul Henet, avenue Alfred Cortot 7F, 1260 Nyon,

recourant, représenté par Me Henri Bercher, avocat, rue

Neuve 6, 1260 Nyon,

contre

Daniel Cheseaux,

intimé, représenté par Me Laurent Moreillon, avocat, place

St-François 5, case postale 3860, 1002 Lausanne.

calomnie et diffamation,

pourvoi en nullité contre l'arrêt du Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation pénale, du 8 mars 2002.

Faits:

A.

Par jugement du 5 octobre 2001, le Tribunal de police de l'arrondissement de la Côte a condamné Jean-Paul Henet pour calomnie (art. 174 CP) et diffamation (art. 173 CP) à deux mille francs d'amende avec délai d'épreuve et de radiation de deux ans.

B.

Ce jugement retient en substance ce qui suit.

B.a La société pour l'ordinateur et les férus de technique (ci-après: le SOFT) est une association qui a pour but d'organiser, d'animer et de promouvoir l'utilisation de l'informatique. Jean-Paul Henet préside le comité du SOFT depuis sa fondation en 1992. Par décision du 21 janvier 1999, le comité a exclu de l'association Daniel Chese...

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