Arrêt nº 6S.435/2001 de Cour de Droit Pénal, 8 août 2001
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Arrêt nº 6S.435/2001 de Cour de Droit Pénal, 8 août 2001
[AZA 0/2]
6S.435/2001/vlcCOUR DE CASSATION PENALE*************************************************8 août 2001Composition de la Cour : M. Schubarth, Président,M. Schneider et M. Kolly, Juges. Greffier : M. Denys.______________Statuant sur le pourvoi en nullitéformé parX.________ , représenté par Me Pierre-Dominique Schupp, avocat à Lausanne,contrel'arrêt rendu le 15 décembre 2000 par la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois dans la cause qui oppose le recourant au Ministère public du canton deV a u d;(soustraction à la prise de sang)Vu les pièces du dossier d'où ressortentles faits suivants:A.- Par jugement du 31 octobre 2000, le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a condamné X.________, pour violation simple des règle...Voir le contenu complet de ce document
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