Arrêt nº 6S.763/1999 de Cour de Droit Pénal, 10 avril 2000
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Arrêt nº 6S.763/1999 de Cour de Droit Pénal, 10 avril 2000
[AZA 0]
6S.763/1999/RODCOUR DE CASSATION PENALE*************************************************Séance du 10 avril 2000Présidence: M. Schubarth, Président, Président du Tribunal fédéral.Présents: M. Schneider, M. Wiprächtiger, M. Kolly et Mme Escher, Juges. Greffière: Mme Michellod.___________Statuant sur le pourvoi en nullitéformé parY.________, représenté par Me Yves Nicole, avocat à Yverdon-les-Bains,contrel'arrêt rendu le 29 mars 1999 par la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois dans la cause qui oppose le recourant à X.________ représentée par Me DominiqueHahn, avocateàLausanneetauMinistèrepublicducantonde V a u d;(violation du devoir d'assistance ou d'éducation,quotité de la peine)Vu les pièces du dossier d'où ressortentles faits suivants:A.- Y.________ et son épo...Voir le contenu complet de ce document
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