zoonoses

• Ordonnance sur les épizooties (OFE)

... 7 Dispositions spéciales concernant les zoonoses . Art. 291a Surveillance des zoonoses . 1 Les zoon...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• The Sps Agreement

Although import duties on many agricultural products have been dropped or waived as part of preferential trading agreements, farmers in developing countries are facing new challenges to selling their products around the world. The World Trade Organization Agreement on the Application of Sanitary and Phytosanitary Measures () aims to provide the balance between the right of governments to protect food safety, plant and animal health, and prevent these sanitary and phytosanitary measures from being unjustified trade barriers. Following regular discussions to ensure that developing countries fully benefit from and receive assistance in meeting their obligations, the SPS Committee has adopted a procedure whereby developing countries may request special and...

...Animal health issues include zoonoses (such as bovine spongiform encephalopathy or BSE),...

• International Trade Forum
• Num. 3, Juillet - Juillet - Juillet 2010

• Audit de gestion Office vétérinaire fédéral. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

..., selon la stratégie de l'office, les zoonoses (maladies des animaux transmissibles à l'homme) a...

• Feuille Fédérale num. 41, 13 octobre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)

... et d'apprécier les risques liés aux zoonoses et aux agents zoonotiques. . 2 Il met en place un ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Freihandelsabkommen zwischen den EFTA-Staaten und der Arabischen Republik Ägypten

... 17 novembre 2003 sur la surveillance des zoonoses et des agents zoonotiques, modifiant la décision ...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 41, 9 octobre 2007
• Einzig
• Freihandelsabkommen

• Ordonnance du DFE concernant l'hygiène dans la production primaire (OHyPPr)

... celles qui ont une incidence sur les zoonoses. . 8 Les aliments pour animaux et l'eau d'abreuvem...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le contrôle du sang, des produits sanguins et des transplants (Ordonnance sur le contrôle du sang)

... formation continue dans le domaine des zoonoses;. 2. un épidémiologiste;. 3. un vétérinaire ju...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 19 juin 2001
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'abattage d'animaux et le contrôle des viandes (OAbCV)

..., notamment en ce qui concerne les zoonoses et les résidus; . g. les résultats des contrôle...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 13 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la révision de la loi fédérale sur la lutte contre les maladies transmissibles de l'homme (Loi sur les épidémies, LEp)

... l'animal transmissibles à l'homme - les zoonoses* - peuvent provoquer chez ce dernier de graves mal...

• Feuille Fédérale num. 2, 11 janvier 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur la prévention et la promotion de la santé (Loi sur la prévention, LPrév)

... (LFE)13 concernant la lutte contre les zoonoses servent également à la prévention. . Pour ce qu...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica