zone sensible lim

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

...'Union européenne est particulièrement sensible aux enjeux et au potentiel de développement du tr... les installations ferroviaires) dans la zone portuaire et l'autorité d'exécution de la loi f�...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message sur l'initiative populaire «Avanti - pour des autoroutes sûres et performantes»

... la probabilité d'accidents dépend sensiblement du trafic rou-tier moyen (TJM = total annuel des v... de fortes déclivités et dans la zone des entrées de tunnels, la probabilité d'acciden...

• Feuille Fédérale num. 28, 16 juillet 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la ratification des protocoles de la Convention sur la protection des Alpes (Convention alpine)

... en tant que cadre de vie, espace naturel et zone économique est garantie par des mesures conjointe... de l'espace alpin comme région «sensible» au coeur de l'Europe. La Convention alpine attache...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... les cantons ne peuvent qu'alléger sensiblement les budgets publics et améliorer l'accomplissemen... et la télévision, dans la mesure où leur zone de diffusion ne leur assure pas des possibilités ...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2002

... % sur le marché suisse et de 24,2 % dans la zone pacifique. Sur le plan des devises, le franc suiss... d'espoir d'assister à une amélioration sensible d'ici au 1 er juin 2003. On peut donc craindre qu...

• Feuille Fédérale num. 42, 28 octobre 2003
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des commissions des finances, des commissions de gestion et des commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur les travaux de construction de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2005

... encore commencé, ce qui restreint sensiblement la marge de manoeuvre à disposition pour faire fa.... La zone de perturbation géologique au point d'attaque int...

• Feuille Fédérale num. 21, 30 mai 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à l'amélioration de la structure et de la qualité de l'offre dans le domaine du tourisme suisse

...Les salaires ne s'amélioreront sensiblement que si la productivité augmente nettement. Sur ce... artificiellement, comme s'il s'agissait des zones industrielles des stations de tourisme. Elle a don...

• Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2006

... déférées, ce qui témoigne d'une sensible augmentation par rapport à 2004 (233 cas). . En v... habilitées à l'utiliser dans la zone géographique concernée. Le Corps des gardes-fron...

• Feuille Fédérale num. 19, 8 mai 2007
• Seccion Unica

• Message relatif au programme d'élimination des goulets d'étranglement du réseau des routes nationales et à l'allocation des moyens financiers nécessaires

... agglomérations est particulièrement sensible aux perturbations qui surviennent sur les routes n... est des routes nationales traversant des zones urbanisées qui se sont développées au fil du te...

• Feuille Fédérale num. 49, 8 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur le Programme de la législature 2003-2007

... les besoins en présence en matière de zones d'habitat et d'infrastructure, de surfaces agricol... doit permettre de réduire de façon sensible les dépenses de fonctionnement de l'administratio...

• Feuille Fédérale num. 11, 23 mars 2004
• Seccion Unica