zone sensible femme

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...(Memorandum of Understanding) . NAFTA Zone de libre-échange d'Amérique du Nord . (North Ame... et ont permis d'aborder ces questions sensibles sans qu'elles aient un impact négatif sur les rel...Les femmes représentent 75 % du contingent suisse pour les p...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.224/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 12 décembre 2005

... Grand séducteur, "n'écrivez pas homme à femmes, je déteste", X.________ a une vie amoureuse acti...Même s'il se dit sensible à la question. N'avait-il pas déclaré, en août... l'hypothèse que ce journal traversait une zone de turbulences, d'autant que l'opinion inverse du ...

• Message concernant la loi sur les étrangers

...Une stabilisation sensible n'intervint qu'au cours des années nonante. Alors... infrastructures scolaires pour aider les femmes à concilier travail et famille ou en encourageant... de l'étranger refoulé séjournant dans la zone de transit d'un aéroport (art. 64, al. 3). Ce sé...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... qu'a la police de franchir les limites de sa zone de compétence territoriale lors de la poursuite d... de grossesse sans le consentement de la femme enceinte au sens de l'art. 118, al. 2, CP) et, d'a... nouveaux laissent supposer une peine sensiblement aggravée 434 . . La cause de révision de la let....

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Message sur la loi fédérale relative à la recherche sur les embryons surnuméraires et sur les cellules souches embryonnaires (Loi relative à la recherche sur les embryons, LRE)

... ont été développés hors du corps de la femme. Les premières cellules souches embryonnaires ont... des cellules ectodermiques situées dans la zone de la ligne primitive migrent à l'intérieur de l... de blastomères de taille sensiblement égale et avec un cytoplasme clair. Quand les blas...

• Feuille Fédérale num. 7, 25 février 2003
• Seccion Unica

• Message du 4 décembre 2000 relatif à l'initiative populaire 'pour l'adhésion de la Suisse à l'Organisation des Nations Unies (ONU)'

... en faveur de l'égalité des hommes et des femmes. Elle s'efforce de tenir systématiquement compte ... du statut d'observateur sont un point sensible pour la Suisse, surtout parce qu'elle n'est pas me... administratives ordinaires dans les zones touchées par la guerre. Les missions civiles peuv...

• Feuille Fédérale num. 11, 20 mars 2001
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

... personnes lui doivent une amélioration sensible de leur qualité de vie ou même leur vie. Ces 15 ... tels tissus ou cellules prélevés sur des femmes incapables de discernement, seront inter-dites. - ...Dans la zone UE, un seul pays auto-rise une telle inscription d...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

...� foncière, éducation, santé, rôle de la femme, etc.) et des possibilités ultérieures (accès a... qu'une personne sur deux vit aujourd'hui en zone urbaine, on estime que cette proportion passera à... (APD) de la Confédération se sont sensiblement élargies, et les activités qu'elle englobe sont ...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

..., d'un meilleur accès humanitaire aux zones en conflit, d'une réglementation des activités d..., ce qui conduirait à une hausse sensible du nombre de participants suisses aux échanges d'... des différents besoins et rôles des femmes et des hommes . Dans le cadre de l'utilisation de ...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'inventaire et l'évaluation des procèdures de droit fédéral de l'économie (Réponse au Postulat David 96.3607 'Charges administratives')

... les autorisations de construire hors des zones à bâtir. En plus des procédures dont la Conféd... de pratiquer l'activité de sage-femme. 98.2 Autorisation pour activité de sage-femme d... de l'UE, ce travail augmentera sensiblement ses efforts et la responsabilité qu'elle porte. E...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 1999
• Seccion Unica